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Novembre 2004

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 25.000 euros à l’association “Ensemble Contre le Sida” sise 228, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DASES 362]

G - Cession, après déclassement, du Château du “Coudray-Montpensier” situé à Seuilly (Indre-et-Loire). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DU 2]

G - Subventions d’investissement à 9 établissements privés du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DASCO 70]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 25 octobre 2004. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DAJ 13]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant n° 1 à la convention conclue entre le Département de Paris et l’association “Le Cœur des Haltes” (X00572) le 3 décembre 2003 attribuant une subvention de 76.225 euros au titre de 2004 pour le fonctionnement de son centre d’hébergement pour femmes en situation de précarité appelé “La Maison” et situé 77, rue du Château-des-Rentiers (13e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DASES 299]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec la société SICEM relatif à l’extension fonctionnelle du progiciel “THOT” édité et diffusé par la société SICEM et utilisé par la Direction des Services d’Archives de Paris, en application des articles 35-III-4, 65 et 66 du code des marchés publics. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DSTI 51]

G - Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux dans le cadre de l’extension et de restructuration du collège Louise Michel, 11, rue Poulmarch (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 62]

G - Fixation du montant de la subvention de fonctionnement attribuée par le Département de Paris à l’association “Centre d’Etudes Cliniques des Communications Familiales” CECCOF située 96, avenue de la République (11e) au titre de l’exercice 2004, pour son action “Intégration des Familles Migrantes”. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DASES 439]

DDATC 5 G - Autorisation à M. Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, au titre du contrat particulier, une convention avec M. le Maire de Paris pour l’étude de l’insertion urbaine du périphérique et des potentialités de couverture de certains tronçons. MM. Denis BAUPIN et Pierre MANSAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DU -]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “PCHM” une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son centre d’activité de jour situé 19, rue Boulay (17e).Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DASES 447]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux n° 02/42-106 signé avec l’entreprise Bagot dans le cadre de la construction d’un collège de 20 divisions sis 1 à 9, rue Edgar-Varèse et 16 à 18, rue Adolphe-Mille (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2004 [2004 DPA 78]