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Novembre 2005

Conseil Général

Déliberation

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G - Subvention de 26.800 euros pour l’exercice 2005 à l’association “La Corde Raide” (12e) pour son unité de prévention des conduites à risques à l’adolescence. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 29 juin 2004 avec ladite association. MM. Christophe CARESCHE et Alain LHOSTIS, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 365]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si” sise 9 bis, rue Léon Giraud (19e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 408]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Centre d’Innovation Produits et Processus (CI2P) prévoyant le versement d’une subvention annuelle de fonctionnement au titre de l’exercice 2005. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DDEE 23]

G - DLH 16 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention allouant une subvention d’investissement de 150.000 euros, au titre de 2005, à l’association “le Cœur des Haltes”, dont le siège social est situé 22, rue Paul-Belmondo (12e), pour la rénovation du centre d’hébergement pour femmes en situation de précarité “La Maison”, situé 77, rue du Château-des-Rentiers (13e). Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 395]

G - Attribution d’une participation et d’une subvention de fonctionnement pour l’année 2005 à l’association “Coordination Toxicomanies 18” (18e) pour la coordination des actions de médiation concernant les problèmes liés aux drogues dans les 18e et 19e arrondissements. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 367]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de consentir au dépôt par la Société d’Economie Mixte d’Aménagement de l’Est de Paris (SEMAEST) d’une demande de permis de démolir divers bâtiments situés dans le programme d’aménagement de la ZAC “Pajol” (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 19]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à l’indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe au Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 431]

G - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DF 23]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “S.O.S. Drogue International” (3e) pour l’ouverture de son centre spécialisé de soins aux toxicomanes “SOS Les Halles”, 110, rue Saint-Denis (2e) ; Autorisation de signer un avenant à la convention du 31 août 2004 avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 362]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de renouveler avec la Société anonyme de gestion immobilière une convention de mise à disposition pour les locaux situés 36, rue Balard (15e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 430]

G - Subvention d’équipement au dispensaire antivénérien de l’Hôpital Tarnier (6e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’AP-HP. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 311]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec l’association Maison de Retraite Protestante de la Muette, gestionnaire de la Maison de Retraite Protestante de la Muette sise 43, rue du Sergent Bauchat (12e). Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 438]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Fondation Agir Contre l’Exclusion (F.A.C.E.) pour la création d’un Club d’entreprises à Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DDEE 46]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle conclue avec l’association “Cultures du Cœur”. Subvention au titre de 2005 à ladite association. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 341]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’Association de préfiguration de la régie de quartier du 3e arts et métiers une convention d’aide à l’installation. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DDEE 71]

des membres présents Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 SGCP 5]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 15.520 euros pour la réfection de l’électricité du siège social de l’association “Groupement des intellectuels aveugles ou amblyopes” (G.I.A.A.) (7e) au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 305]

G - Voeu relatif aux conséquences du budget de I’Etat pour 2006 sur les finances du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 14]

G - Remises gracieuses d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2005 et relevant du budget des établissements départementaux de l’Aide Sociale à l’Enfance. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DF 22]

G - Subvention à l’association “Agir et vaincre l’autisme” (15e) au titre de l’année 2005 pour le démarrage de son site Internet. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 287]