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Novembre 2005

Conseil Général

Déliberation

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et l’association Centre de Développement et d’Innovation en Bioingénierie dans Paris Rive Gauche (CEDIB) prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DDEE 67]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant N°2 à la convention conclue entre le Département de Paris et la “Fondation Abbé Pierre pour le Logement des Défavorisés” fixant la participation du Département de Paris pour 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 351]

G - Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil général, par ses représentants dans les organes de direction d’une Société d’économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DF 21]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASCO 51]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer 7 avenants aux conventions triennales des 15 “Points Paris Emeraude” ainsi qu’un avenant 2005 à la convention annuelle avec l’association “La Clepsydre”. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 432]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention pluriannuelle habilitant à recevoir des personnes âgées dépendantes avec la SARL “DG La Désirade Gestion”, gestionnaire de la résidence Le Trèfle Bleu sise 26 rue des Epinettes (17e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 402]

G - Approbation du principe d’intervention du CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment) pour la certification Haute Qualité Environnementale de projets de construction ou de restructuration d’opérations tertiaires du domaine départemental parisien et des modalités de passation du marché de prestations intellectuelles correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DPA 56]

G - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à l’acquisition sur catalogue et à la livraison de mobiliers de collectivité destinés aux différents services du Département de Paris et aux services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DMG 46]

G - Dispositif Local d’Accompagnement (DLA) concernant le secteur des services à la personne : convention avec l’Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Economie Locale (ADDEL). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DDEE 61]

G - Subvention à l’association des “Surintendantes d’Usines et des Services Sociaux” (14e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’“Association des Surintendantes d’Usine et de Services Sociaux”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 264]

G - Approbation d’une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec des associations gestionnaires de services de maintien à domicile intervenant auprès des malades. - Fixation du montant des participations attribuées à chaque association au titre de l’exercice 2005. Fixation du montant des soldes 2004. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 417]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Kiosque Info Sida Toxicomanie” sise 36, rue Geoffroy l’Asnier (4e). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 1 à la convention du 25 octobre 2005 entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 436]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Prévention Santé” (11e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 437]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Dumas Réunion” et de fixer la participation financière du Département de Paris au titre de l’exercice 2005 pour le redémarrage du centre social “Alexandre Dumas”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 434-1°]

G - Subvention de fonctionnement pour l’exercice 2005 à l’association “SOS Drogue International” pour le “Point Accueil Ecoute Jeunes” sis 43, rue de la Réunion (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 368]

DASES 17-1° G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 330.000 euros à la SEMEA 15 pour son projet de création d’un centre d’hébergement situé 4, rue Frémicourt (15e), destiné à accueillir des femmes victimes de violences conjugales. Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH -]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 17.685 euros à la Croix-Rouge Française sise 1, place Henry-Dunant (8e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 412]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la RATP pour la création et l’exploitation d’une ligne de bus de quartier dans les 13e et 14e arrondissements de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DVD 122]

G - Dotations complémentaires de fonctionnement aux collèges publics pour 2005 (2e tranche). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASCO 54]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 10 et 24 octobre 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DAJ 16]