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Novembre 2005

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G - Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Budget Annexe des Etablissements Départementaux de l’Aide Sociale à l’Enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 399]

G - Acquisition des lots de copropriété n° 2, 3, 162, 136, 137, 138, 139, 140, 141, 142 et 143, dépendant d’une copropriété, située 54, avenue Philippe-Auguste (11e), en vue de la création d’une Maison de l’Adoption. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DU 13]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au lycée-collège Hélène Boucher (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DPA 70]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 50.000 euros pour l’exercice 2005 à l’association AREMEDIA. - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 435]

G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Les neveux de Rameau”. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 447]

G - “Paris-Rive gauche” - Ilot M8 (13e). - Acquisition à la SEMAPA des lots de volumes n° 4 et n° 9, constitutifs de l’assiette foncière du collège Thomas Mann. MM. Eric FERRAND et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2005 [2005 DU 12]