Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Novembre 2010
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
Conseil Général
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)
Déliberation
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
haut
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM “EFIDIS”.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 R. 29]
G Signature d’une convention financière relative à la contribution du département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2011 à 2014. M. François DAGNAUD, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 SGCP 5]
G Signature d’un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle avec La Cité “le Village”, établissement de l’Association des cités du secours catholique, ayant son siège au 72, rue Orfila (20e), afin de soutenir ses actions visant à l’hébergement en chambres d’hôtel et l’accompagnement social des usagers de drogue sous substitution. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 355]
G Subvention de fonctionnement à l’association Slam O féminin (12e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 290]
G Participation financière pour le fonctionnement du service de la prévention de la maltraitance à enfants, géré par l’association Olga Spitzer, 34 boulevard de Picpus (12e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 587]
G Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve, 40 à 102, avenue de la Division Leclerc, Bobigny (Seine Saint-Denis). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 7]
G Subvention à l’association Avec nos aînées (11e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 369]
G Attribution de dotations complémentaires aux collèges (2e tranche). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASCO 61]
G Subvention à l’Institut Le Val Mandé pour son service Espace Loisirs conformément à l’avenant n° 1 à la convention du 12 janvier 2007. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 550]
G Signature d’un avenant n° 3 à la convention et d’une convention avec l’association LIRE à Paris pour l’attribution d’une subvention concernant l’intervention de lecteurs dans les centres de Protection Maternelle et Infantile. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DFPE 8]
G Signature d’une convention avec le Centre d’Action Sociale Protestant (CASP) et l’Etat, Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, Direction régionale et interdépartementale de l’hébergement et du logement en Ile-de-France. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 264]
G Subvention aux associations “Tout autre chose” (9e) et “Association générale des familles” (17e). Mme Seybah DAGOMA, M. Christian SAUTTER, et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 121]
G Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Entr’aide (19e) pour l’attribution d’une participation complémentaire. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 604]
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission locale de l’eau du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) “Marne Confluence”.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 R. 31]
des membres présents :
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 SGCP 6]
G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec le groupement d’intérêt public “Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris” pour l’attribution d’une participation exceptionnelle au titre de 2010. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 589]
G - Communication de la liste des marchés attribués du 2 septembre 2010 au 15 octobre 2010.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DAJ 28]
G Subvention de fonctionnement à l’Association Nationale Pour l’Intégration des personnes Handicapées Moteurs (ANPIHM) (7e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 379]
G Vœu relatif à la mise en place d’un service de “maraudes d’intervention sociale” dans le 20e arrondissement.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 50]
G - DPVI 353 G Signature d’une convention avec l’association IRAEC pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 363]
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
haut