Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 2001

Conseil Général

Déliberation

Résultats de votre recherche

G - Attribution des participations aux dépenses de fonctionnement des lycées publics en "ensemble immobilier" pour 2002. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 DASCO 27]

G - Approbation du principe de la réalisation de sondages et d'études de sols dans les établissements du domaine départemental parisien. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux correspondants. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 124]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de peintures et d'enlèvement du transformateur haute tension au collège Alain-Fournier, 87, rue Léon-Frot (11e) et des modalités de passation des marchés de travaux et de prestations intellectuelles correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 116]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Carrefour 14" (14e) pour le centre social, 94 ter-96, rue Didot (14e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 ASES 226]

G - Fixation de la subvention du Département de Paris au titre de 2001 à l'association SAFE, Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) pour la gestion du dispositif parisien d'échange et de distribution de seringues. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 ASES 104]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association pour le développement de la pédagogie de l'individualisation (18e). M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 DAEE 25-4°]

G - Fixation de la nature des épreuves et des modalités de l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire médical et social de classe exceptionnelle du Département de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 DRH 20]

G - Modification du statut particulier applicable au corps des assistants socio-éducatifs du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 DRH 9]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire l'avenant n° 1 au bail du Centre d'Information et d'Orientation des 8e et 16emes arrondissements. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 DASCO 25]

G - Subventions à des associations pour des actions d'animation prévention précoce au titre de l'année 2001. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 ASES 157]

G - Mesure transitoire visant à éviter une rupture de droits pour les bénéficiaires de l'allocation compensatrice pour tierce personne et de la prestation spécifique dépendance, dans l'attente de la mise en œuvre de l'allocation personnalisée d'autonomie. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 ASES 186]

G - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Olga Spitzer" pour son service "SOS FAMILLE EN PERIL de prévention de la maltraitance à enfants" pour l'exercice 2001. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec ladite association relative à ce service. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 ASES 146]

G - Subvention à l'association "Visite des malades dans les établissements hospitaliers" (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 ASES 190]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 R. 126]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du collège Roland-Dorgelès, 63, rue de Clignancourt (18e). - Autorisation à M. le Président de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de bureau d'études, de géomètre, de coordination sécurité et protection de la santé, de coordination des systèmes de sécurité incendie et de contrôle technique, s'y rapportant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 145]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 R. 120]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Fédération nationale des associations d'accueil et de réadaptation sociale (F.N.A.R.S.) Ile-de-France une convention relative au développement de services chargés de l'insertion professionnelle en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Christian SAUTTER, Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 DAEE 22]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville" (20e) relative aux modalités d'attribution d'une subvention d'investissement. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 ASES 203-3°]