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Octobre 2007

Conseil Général

Déliberation

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G - PDI. - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer un avenant prolongeant la durée d’exécution de la convention conclue en 2005 entre le Département de Paris et l’association La Clepsydre relative au versement d’une subvention d’investissement destinée au financement des travaux d’aménagements et à l’acquisition de matériel et mobilier, suite au déménagement du centre d’action sociopsychologique de l’association dans des nouveaux locaux. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 163]

G - Subvention d’investissement à l’association Bétonsalon 37, Bd Ornano (18e) pour l’équipement vidéo de l’espace culturel de la Halle aux Farines (13e) ; Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 58]

G - Décision modificative n° 2 d’investisse-ment du Département de Paris de 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DF 18-1°]

G - Compte administratif 2006 du budget annexe de l’aide sociale à l’enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 411]

G - Autorisation à M. Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle habilitant l’établissement à héberger des personnes âgées dépendantes et la convention d’habilitation à l’aide sociale avec l’Oeuvre de l’Hospitalité Familiale pour la résidence Jeanne d’Arc située 21, rue du Général Bertrand (7e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 416]

G - Subvention de fonctionnement pour l’exercice 2007 à l’association “Réseau pour la prise en charge et la prévention de l’obésité en pédiatrie en Ile-de-France” REPOP, sise Hôpital Necker - Enfants malades (15e) pour son programme de lutte contre l’obésité infantile “Pikabouge”. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 143]

G - DPVI 88 G - Subvention de fonctionnement à la fondation de la Croix Saint-Simon, 18, rue de la Croix Saint-Simon (20e). - Autorisation de signer une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS et Mme Martine DURLACH, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 392]

G - Subventions de fonctionnement à deux associations qui contribuent par leurs activités à améliorer l’accès des personnes handicapées à la culture et aux loisirs, pour un montant total de 5.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 228]

G - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros attribuée à l’Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l’Information (ANPHI), située 16, rue de Courcelles (8e) pour la poursuite de son programme de stage destiné à des personnes handicapées psychiques. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 88]

G - Développement d’Espaces Numériques de Travail dans le cadre du projet d’Université Numérique en Région - Paris Ile de France. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 72]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle relative au financement de l’activité du centre de protection maternelle situé 4-6, rue Lasson (12e), que gère l’association Ambroise Croizat. - Attribution d’une participation d’un montant de 144.204 euros au titre de l’année 2007. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 19]

G - Décision modificative n° 2 de fonctionnement du Département de Paris de 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DF 18-2°]

G - Subvention de fonctionnement à l’as-sociation “D’Ici-d’Ailleurs” (20e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 335]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 35.000 euros à l’association Act Up-Paris située 45, rue Sedaine (11e) pour financer le soutien juridique et social des personnes vivantavec le VIH à Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 190]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant n° 2 à la convention de financement pluriannuelle établie avec l’association “Hors la Rue” située 7-9, rue de Domrémy (13e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 296]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention avec l’association “Parcours d’Insertion Fonds Local Emploi Solidarité de Paris” afin de verser une dotation supplémentaire, nécessaire au financement des actions d’accompagnement et de formation des salariés en CA ou en CAE employés par le Département de Paris et de leurs tuteurs. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DDEE 72]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une dotation de fonctionnement pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 57]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Art, Culture, Tourisme Internationaux des Sourds” (ACTIS) située 77, rue Dunois (13e) fixant les conditions d’attribution à ladite association d’une subvention de fonctionnement, d’un montant de 30.000 euros, pour poursuivre et développer ses activités artistiques et touristiques pour les sourds et malentendants. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 189]

G - Financement des “projets des collèges” pour l’année scolaire 2007-2008, et attribution de dotations complémentaires de fonctionnement (2ème tranche 2007). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 51]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire cinq avenants aux marchés à bons de commande relatifs aux travaux de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 52]