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Decembre 1997

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "Charles Trénet" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 374]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux à bons de commande signé avec la société "Servignat". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DPA 203]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse nationale d'assurance vieillesse (19e) et le Conseil départemental de la Croix-Rouge française (16e) une convention pour le fonctionnement d'une crèche collective sise 12-14, rue de Joinville (19e). M. Claude GRISCELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 ASES 47]

Réalisation par la S.E.M.E.A. XV d'un programme de construction situé dans le secteur "Fondary-Croix-Nivert" (15e). - Modification de la délibération 1997 DLH 35-1°, en date du 7 juillet 1997. - Fixation définitive de la durée du bail emphytéotique relatif audit programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DLH 276]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 R. 56]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 PJEV 88]

Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 16 juin et le 14 novembre 1997. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DFAECG 86]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 R. 55]

Décision modificative n° 3 du budget spécial de la Préfecture de police pour 1997. - Section de fonctionnement -. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 PP 101-1°]

Subvention à l'association "Les ailes du ticket" (15e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1898]

Subvention au Groupement d'intérêt économique des marchés libres de Paris, Rungis (Val-de-Marne). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1934]

Subvention à l'association "La Maison de sagesse", Chalo-Saint-Mars (Essonne). M. Michel ROUSSIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 CABRI 25]

Approbation de la participation de la société "Paris-Câble" à la création d'un Groupement d'intérêt économique pour la gestion de terminaux numériques. MM. Paul AURELLI et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DFAECG 90]

Subvention à l'Association des commerçants Lepic-Abbesses (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1718]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements sur un terrain situé 28, rue Alphonse-Penaud (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DLH 372]

Approbation du principe de l'entretien et de la réfection des talus engazonnés du Palais omnisports de Paris-Bercy (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 PJEV 84]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEITA une convention et un marché négocié pour la distribution de cartes de paiement dites "Paris-cartes". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DFAECG 80]

Aménagement du secteur "Pavillons-Pelleport" (20e). - Mise en oeuvre de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique de cette opération. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DAUC 16]

Communication de M. le Maire de Paris relative au compte financier du Crédit municipal de Paris de 1996. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DFAECG 64]

Subvention à l'association "Les rencontres à la Cartoucherie" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DAC 117]