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Decembre 1997

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour les achats par abonnements de périodiques et de quotidiens français et étrangers nécessaires à l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DASCO 97]

Subvention à l'association "Art et progrès" (6e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 CABRI 19]

Attribution d'une indemnité exceptionnelle à certains fonctionnaires à statut communal de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 PP 98]

Modification de délibérations relatives à l'octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris auprès de la Caisse d'épargne de Paris en vue du financement de divers programmes. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DLH 271]

Subvention à l'association "Prix Médicis - Association pour la promotion et le rayonnement des prix Médicis" (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1820]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession à la R.I.V.P. d'une parcelle de terrain située 28, rue Alphonse-Penaud (20e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DAUC 218]

Subvention au Comité municipal d'action sociale et culturelle du 13e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1894]

Subvention à l'association "Vie et liberté" (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 311]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les permis de démolir visant les bâtiments à usage d'habitation et de commerce situés 167, boulevard Lefebvre - 132, rue Brancion, 128, rue Brancion et 124-126, rue Brancion (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DLH 299]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'emprise au sol de la mitoyenneté du mur séparant la copropriété, 61, rue Petit - 66-68, rue d'Hautpoul et le terrain communal sis 63-63 bis, rue Petit (19e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DAUC 81]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fabrication (photogravure, fourniture papier et impression) du magazine "Liaisons" de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 PP 103]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation et de commerce situé 133-135, rue Brancion - 169, boulevard Lefebvre (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DLH 300]

Subvention à l'association "Sports et loisirs du 6e arrondissement" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DAC 213]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Collectes Valorisation Energie Déchets" (COVED) un marché négocié pour la collecte et la valorisation du verre ainsi que la maintenance des colonnes à verre implantées à Paris. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DPE 66]

Subvention à l'Association des commerçants de la rue Cadet (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1937]

Autorisation de cession de baux emphytéotiques détenus par la société d'H.L.M. "Le Nouveau Logis" portant sur des propriétés communales situées 31 à 37, boulevard Bessières, 1-3-5, passage Châtelet - 58, impasse Marty, 32 à 36, rue Kellner (17e), au profit d'un organisme d'H.L.M., la Fondation de Mme Jules LEBAUDY. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DLH 187-1°]

Subvention à l'association des commerçants "Saint-Paul - Le Marais" (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1960]

Subvention à la Fondation pour la recherche médicale (7e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1846]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de matériels de vidécommunication et d'accessoires destinés à la Direction de la logistique de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 PP 100]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au marché relatif à la fourniture et à l'installation de matériel électroménager (matériel de cuisson) dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 ASES 29]