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Decembre 1997

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association des commerçants "Comité des commerçants des vieux boulevards de Paris" (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1961]

Subvention à l'association "Union départementale des associations familiales" (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 ASES 79]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation et de commerce situé 132, rue Castagnary (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DLH 197]

Subvention à la Fédération des anciens combattants et résistants de la Préfecture de police (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1831]

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction d'un immeuble comprenant 11 logements locatifs aidés et une crèche situé 5-9 bis, rue de Cotte et 18, rue Emilio-Castelar (12e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DLH 123]

Approbation du tableau de roulement des fêtes foraines de 1998. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DFAECG 93]

Subvention à l'association "Le rire médecin" (4e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1996 P. 1007]

Subvention à l'association "Groupe des aphasiques d'Ile-de-France", mairie du 17e arrondissement. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 992]

Subvention exceptionnelle au Comité départemental de Paris de football (17e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 JS 371]

Subvention à l'association "Enfance et familles d'adoption - Association des foyers adoptifs de Paris" (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 798]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de construction de 30 logements intermédiaires situé 5-7-9, rue Olivier-Métra et 10-12, rue des Rigoles (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DLH 248-3°]

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'extension de l'école maternelle du groupe scolaire, 11, rue Auguste-Perret (13e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire correspondants. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DPA 191]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le remplacement de l'ascenseur installé, 11, boulevard du Palais (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 PP 102]

Subvention exceptionnelle à l'Association des amis de la République française (8e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 CABRI 22]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de construction de 30 logements locatifs intermédiaires situé 5-7-9, rue Olivier-Métra et 10-12, rue des Rigoles (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DLH 248-4°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire en vue de la restructuration de la crèche collective, 38, quai de la Rapée (12e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DPA 235]

Subvention à l'association "France Shotokan karaté, arts martiaux" (20e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1897]

Subvention à l'Union nationale des combattants du 1er arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1833]

Revalorisation des tarifs des différents services offerts par la collectivité parisienne pour 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DFAECG 88]

Subvention à l'association "Les grands mères occasionnelles" (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1202]