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Decembre 1997

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à la compagnie "Anne Delbee" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DAC 115]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les Editions Berlin un marché négocié pour l'acquisition de 20.000 exemplaires du manuel "Attention dangers" destinés aux élèves des cours moyens 2e année des écoles élémentaires parisiennes. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DPP 18]

Subvention au Conseil des communes et des régions d'Europe (1er). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 CABRI 18]

Subvention à l'Association française d'action artistique (AFAA) (7e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 CABRI 21]

Subvention à l'Association des commerçants du Carré des Halles (1er). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1969]

Approbation du principe de l'entretien, de l'aménagement et du nettoiement des espaces plantés du boulevard périphérique. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 PJEV 61]

Créations et suppressions d'emplois au Service municipal des Pompes funèbres liées à la délégation de ce service. MM. Paul AURELLI et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DFAECG 89]

Subvention à l'Association des amis de Soeur Emmanuelle (10e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 CABRI 26]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la Maison paroissiale Notre-Dame de Clignancourt, dont les locaux ont été endommagés par un dégât des eaux provenant de la crèche sise 42, rue Hermel (18e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 ASES 23]

Subvention à l'Association des commerçants porte des Lilas - Belleville (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1968]

Admission en non-valeur et remises gracieuses des créances irrécouvrables des exercices 1997 et antérieurs. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DFAECG 74]

Subvention au Choeur symphonique de Paris (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DAC 152]

Subvention au Groupement interprofessionnel international arménien (16e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 CABRI 23]

Subvention à l'Association des commerçants de la place du Marché-Sainte-Catherine (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1963]

Communication de M. le Maire de Paris sur la mise en valeur de la Seine dans toute la traversée de Paris. M. Pascal VIVIEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DAUC 168]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un ou des marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées et de produits divers nécessaires à l'entretien des véhicules légers et des poids lourds de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 PP 90]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 R. 53]

Maintien au profit de la Fondation de Mme Jules LEBAUDY des garanties d'emprunts accordées par la Ville de Paris à la société anonyme d'H.L.M. "Le Nouveau Logis" en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 15 logements situé 4, rue Giffard (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DLH 188-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention du 14 novembre 1995 signée avec l'Institut national de la recherche agronomique relative à une étude en vue de l'amélioration de l'enracinement des arbres en milieu urbain. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 PJEV 36]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder de gré à gré le terrain communal situé 4, villa des Iris (19e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DAUC 234]