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Decembre 1997

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'Association d'animation et de défense de la galerie Véro-Dodat (1er). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1971]

Subvention au Comité municipal d'action sociale et culturelle du 13e arrondissement (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1549]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location des parcelles communales situées 5-7-9, rue Olivier-Métra et 10-12, rue des Rigoles (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DLH 248-1°]

Approbation du principe de l'assistance à la valorisation de la participation détenue par la Ville de Paris dans la Société locale d'exploitation du câble "Paris-Câble" et de la recherche de cessionnaires. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. MM. Paul AURELLI et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DFAECG 91]

Approbation du principe de l'entretien préventif systématique, ainsi que du dépannage requis sur des équipements informatiques de marques "I.B.M." et "STORAGETEK". - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DLTI 70]

Gestion directe des droits de reproduction et de représentation des clichés photographiques réalisés et diffusés par la photothèque des musées de la Ville de Paris. - Approbation des tarifs de la photothèque pour 1998. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DAC 157]

Subvention à la Fondation de la Résistance (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 ASES 77]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 31, rue Bonaparte (6e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DLH 371]

Subvention à l'A.G.A.P.S.V.P. (4e) pour l'année 1997. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DASCO 104]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "GEAC Computers France" (13e) un marché négocié pour la maintenance du système informatique "Plus" qui équipe les établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DAC 206]

Subvention à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DVLR 35]

Service extérieur des Pompes funèbres à Paris. - Approbation du choix du délégataire dans le cadre des dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DFAECG 92]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 R. 59]

Subvention au Centre français du théâtre (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DAC 175]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés relatifs au recensement des flocages et calorifugeages à base d'amiante dans les bâtiments de la Ville de Paris en vue d'étendre ce recensement aux faux-plafonds situés dans les bâtiments gérés par la D.A.S.C.O., la D.A.S.E.S., la D.J.S. et la D.P.A. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DPA 238]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société d'économie mixte immobilière interdépartementale de la Région parisienne (S.E.M.I.D.E.P.). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 SGCP 8]

Opération de neutralisation des intérêts courus non échus. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DFAECG 94]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'habitation et de commerce situés 131, rue Brancion (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DLH 301]

Subvention au Club athlétique du 14e arrondissement (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1950]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association syndicale de l'îlot Gobelins nord une convention en vue de définir la participation financière de la Ville de Paris aux charges d'entretien des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "Olympiades" situé dans le secteur Italie (13e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DVD 130]