Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subvention (31 094 euros) et avenant n°4 à l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DFPE 84-1]


Budget participatif - Subvention (109.000 euros) et convention avec l'association Etudes et Chantiers Île de France pour l'ouverture d'une ressourcerie et d'un atelier vélo dans le 18e. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DAE 9-1]


Dénomination "Allée Jacques Higelin" attribuée une allée située dans la partie nord-est du parc Montsouris (14e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DEVE 11-1]


Avenant n°2 à la convention entre la Ville de Paris (Direction des ressources humaines) et le Centre d’action sociale de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DRH 10-1]


Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de la salle du Conseil, de la salle des mariages et de la salle des Fêtes de la mairie du 7e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DDCT 6-1]


Réalisation ou restructuration-extension de trois équipements de petite enfance - demandes de subventions (2.667.000 euros maximum) avec conventions à la Caisse d’Allocations Familiales. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DFPE 142-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association 24 août 1944 Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DAC 467-1]


Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Immanence (15e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DAC 212-1]


Subvention (5.000 euros) avec l’association Les Lumières (15e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DAC 610-1]


Convention d’occupation du domaine public avec l’association Théâtre Silvia Monfort (15e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DAC 6-1]


Fixation des modalités de la liste d’aptitude des ingénieurs cadres supérieurs d'administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DRH 1-1]


Mise à disposition d’une emprise dépendant de la crèche 9 rue Affre (18e) - convention d’occupation du domaine public avec la copropriété voisine. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DFPE 137-1]


Subventions (17.500 euros) aux associations ateliers d’artistes de Belleville, ateliers de Ménilmontant et ateliers du Père Lachaise associés (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DAC 201-1]


Subvention (276.400 euros) et convention avec l’Association Olga Spitzer (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DFPE 1-1]


Subvention ( 10 000 euros) et convention pluriannuelle avec l’association Le BAL pour un projet de sensibilisation à la lecture d’image. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DASCO 4-1]


Conditions de scolarité et d'engagement de servir des élèves et stagiaires ingénieurs et architectes de l'EIVP Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DRH 9-1]


Subvention (149 940€) et convention avec l’association La Maison Kangourou pour la création d’une mini-crèche de 14 places au 34 A, rue des Vinaigriers (10è) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DFPE 21-1]


Subvention ( 112 425 euros) et avenant n° 3 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DFPE 85-1]


Subvention et avenant n°4 (144 555 euros) à l'association La Ribambelle (15e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DFPE 69-1]


Subventions (480.000 euros) et avenant à convention avec la Société coopérative d’intérêt collectif SCIC SARL De rue et de cirque (11e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DAC 5-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <