Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <

Utilisation de produits biologiques dans les cantines scolaires. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 V. 25]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 190]


Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <