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Déliberation
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Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 154]


Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 177]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 165]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 159]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 145]


Moratoire sur les expulsions des locataires de bonne foi. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 V. 21]


Vœu relatif à la poursuite de l'opération "Château-Rouge". Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 V. 20]


Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 158]


Subventions à des établissements scolaires du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DASCO 80]


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