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Convention d'offre de concours pour la réalisation de deux aires d'accueil des gens du voyage, bois de Boulogne (16e) et bois de Vincennes (12e), au titre du contrat particulier signé entre la Région Ile de France et le Département de Paris pour la période 2009-2013. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DEVE 93-1]


Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de donner son accord au Ministère de la Culture pour la protection de deux chapelles du cimetière de Montmartre au titre des Monuments Historiques. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DEVE 94-1]


Convention d'occupation du domaine public avec la société les Autocars Dominique-Be Green dans le cadre de l'exploitation d'une ligne de bus de quartier (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DVD 153-1]


Avenant n°2 au marché de travaux lot n°7 relatif à la deuxième tranche géographique d'aménagement du parc Clichy Batignolles Martin Luther King (17e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DEVE 119-1]


Attribution de la dénomination Square Juliette Dodu au square situé 14, rue Juliette Dodu (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DEVE 114-1]


Approbation du principe et des modalités de passation des marchés relatifs aux prestations de nettoiement et d'entretien des espaces végétalisés du boulevard périphérique parisien. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DEVE 109-1]


Signature avec la Société d'Assistance et de Gestion du Stationnement (SAGS) du contrat d'affermage pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement Porte de Clignancourt (18e) pour une durée de 8 ans. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DVD 148-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la restructuration et de l’extension de l’Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles sise 10, rue Vauquelin (5e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [R.20]


Autorisation de dépôt des autorisations administratives nécessaires à des travaux de déconstruction et d'arasement d'une butte réalisée par le SIAAP sur des parcelles parisiennes à Clichy-la-Garenne (92). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DPE 56-1]


Subvention (2000 euros) à l'association "Au Fil de l'Ourcq". Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DVD 90-1]


Convention d'exploitation de la promenade PC 15 (15e) conclue avec Réseau Ferré de France et la SNCF . Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DEVE 112-1]


Avenant à la convention conclue avec RFF pour une subvention en nature sous la forme d'installation de portails d'accès au droit du Tennis Club de Vaugirard, sur la Petite Ceinture (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DEVE 107-1]


Autorisation de substitution du Département de Paris à la Ville de Paris en vue de l'acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de la SAS Paris Nord Est d'un volume à usage de centre social associatif au 141 à 221 boulevard Macdonald (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DU 213-1]


Autorisation donnée aux représentants de la ville de Paris au sein de la SAPOPB d'agréer la cession partiellle des parts de la CDC et la cession totale des parts de la RIVP à la société AEG. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DF 65-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association les 2dés (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DEVE 85-1]


Passation d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi de l'exécution des travaux de mise en sécurité de trois tunnels sur le boulevard périphérique (16e et 17e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DVD 85-1]


Attribution de la dénomination Square Madeleine Tribolati au square situé 2, rue Robert Blache (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DEVE 115-1]


Création et mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite de nouveaux points d'arrêt du bus de quartier à Paris (15e). Demande de subventions correspondantes auprès du STIF. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DVD 81-1]


Autorisation donnée à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide en faveur de la Ville de Lourdes et du département des Hautes Pyrénées particulièrement touchés par les inondations de juin 2013 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 CAB_MA 15-1]


Création de nouveaux tarifs correspondant à une offre cinéraire de cavurnes aménagés. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DEVE 123-1]


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