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Juin 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “Belleville-Amandiers” (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DPVI 29]

Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DF 15-3°]

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour la numérisation du service radiologique de l’Institut médico-légal. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 PP 58]

Subvention à l’Université Pierre et Marie Curie. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DASCO 125]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Temps des Rues”, située 277, rue du Faubourg-Saint-Antoine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DAC 231]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Union des musiciens de Jazz”, dont le siège social est situé 19, rue des Frigos (13e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DAC 184]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris les 24 avril, 2 et 10 mai 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 PP 52]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Union Sportive Olympiades Massif Central” (13ème) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 169]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les représentants du “Club d’Escrime de la Tour d’Auvergne” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 167]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché négocié, en vue de la réfection totale des réseaux d’alimentation et d’évacuation d’eaux de l’immeuble communal sis 2, 2 bis et 2 ter quai de la Mégisserie (1er), qui est à conclure avec l’attributaire désigné par la commission d’appel d’offres du 06 mars 2006. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DLH 94]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l’association “Actions pour les collectivités territoriales et initiatives sociales, sportives, culturelles et éducatives (ACTISCE)” pour la gestion du centre d’animation Saint-Michel, 9, place Saint-Michel (6e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 412]

Subvention de fonctionnement à l’association “Universal Love” à titre de soutien à l’organisation de l’Ethical Fashion Show. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DDEE 78]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 10, 22 et 29 mai 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DAJ 9]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Office central de la coopération à l’école de Paris (OCCE de Paris)” située dans le 15e arrondissement et oeuvrant dans le 4e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DDATC 86]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de travaux de signalisation verticale non lumineuse (lot 1) conclu avec le groupement Nord Signalisation / SPSS. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DVD 163]

DF 60-3° - Projet d’aménagement des immeubles situés 1/9 rue Bichat et 43/45 bis rue du Faubourg du Temple (10e). - Instauration du sursis à statuer sur les immeubles situés 1/9 rue Bichat et 43/45 bis rue du Faubourg du Temple (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DU -]

DF 105 - Cession de gré à gré d’un ancien terrain gazier à Clichy-La-Garenne (92). M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DU -]

Subventions annuelles de fonctionnement à 2 associations du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 8]

Subvention d’équipement à l’O.P.A.C. de Paris sur le quartier “Belleville Amandiers” (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DPVI 38]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle sur projet relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Etablissement public du Parc et de la Grande Halle de la Villette, situé au 211, avenue Jean-Jaurès (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DAC 144]