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Juin 2008

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Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “Coquin’ours” (8e). Montant : 56 623 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 97]

Espace Champerret situé 8-10, rue Jean Oestreicher, 5-7, rue du Caporal Peugeot et 35, rue Jacques Ibert (17e). - Cession à la SCI PROPEXPO des lots de volumes correspondant aux Halls A, B et C, à la “Place Basse”, aux escalators et escaliers qui en dépendent, ainsi qu’à la demi voie privée souterraine de desserte. Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DU 17-3°]

Vœu relatif à la baisse des crédits de l’Etat pour les associations parisiennes situées en zones “politique de la ville”. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 76]

Signature des contrats de transaction avec la SARL Menighetti Programmation 55 allée Pierre Ziller 06905 Sophia Antipolis et M. Albino TARAVELLA 13 avenue de l’Europe 78130 Les Mureaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DAC 234]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier 3 rue de l’Arc de Triomphe (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DLH 71]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché de prestations intellectuelles n° I 5 06 52 du 29 août 2006, notifié le 7 septembre 2006 à la société APAVE PARISIENNE, relatif à la mission de contrôle technique pour les travaux de restructuration du centre socioculturel “Jacques Prévert” sis 31-33 avenue du Général Leclerc à Joinville-le-Pont 94340 en vue du relogement du centre de secours de Joinville-le-Pont. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 PP 53]