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Juin 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Souscription d’un avenant n° 3 au marché de maîtrise d’oeuvre conclu avec la société CHAIX&MO-REL et Associés (mandataire) relatif à la modernisation et à la restauration du Musée du Petit Palais 1, avenue Dutuit (8e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DPA 55]

Subvention à l’association “Mouvement Résistance” (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASES 23]

Indemnisation de Mme Catherine PETIT. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DDATC 107]

Changement d’appellation de l’OPAC de Paris en “Paris Habitat” OPH. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DLH 112]

Subvention à l’Union départementale de Paris de l’Union française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASES 39]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Mail/Cléry” (2e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 57]

Subvention à l’Union des Amicales des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc et T.O.E. de la Région de Paris. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASES 26]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “La Chouine” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 94]

Vœu relatif à la situation des 200 logements du 7-9, rue Nicolas Houël (5e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 50]

Subvention au Comité d’entente des Anciens Combattants du 9e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASES 67]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “L’œuvre de la chaussée du Maine - CEASIL (OCM-CEASIL)” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 81]

Vœu relatif au maintien de la desserte du quartier dit des Frères Voisin par le bus 39. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 69]

Vœu relatif aux mesures de carte scolaire proposées par l’Académie de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 82]

Subventions à quatre associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DJS 74]

Approbation et signature d’un avenant n° 1 au marché de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et locaux relevant du budget municipal passé avec le Groupement Dejeu-J.F.F anciennement Entreprise J. Fayolle et Fils substituant au deuxième cocontractant Fayolle et Fils. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DPA 122]

Subvention à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d’Ile de France (3e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DAC 148]

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d’une crèche de 66 places, d’un logement de fonction et d’un local pour la DEVE -25/27, rue des Orteaux (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre - demande de permis de construire. M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DPA 109]

Vœu relatif à la création d’une maison sociale dans le 16e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 80]

Subvention à l’association “Les Quatre Horizons” (10e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 JS 276]

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Alliance” afin de soutenir la 6e édition du Festival International du Film des Droits de l’Homme de Paris. Mme Yamina BENGUIGUI et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 SG 29]