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Juin 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif à la gestion et à l’aménagement du square du Docteur Calmette (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 86]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir, visant la propriété communale sise 16, rue de Jessaint (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DLH 88]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un mur de soutènement dans le cadre de l’opération de construction d’un atelier garage du tramway T3 sur le site sportif Jules Ladoumègue (19e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DVD 57]

Lancement d’un marché article 30 relatif à la gestion d’un établissement d’accueil collectif de Petite Enfance - 16, avenue Simon Bolivar (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 279]

Approbation du principe de restauration de la façade principale de l’église Saint-Paul-Saint-Louis (4e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DAC 259]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Cafézoïde” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DDATC 43]

DU 83-3° - Modalités de passation de 13 marchés de prestations intellectuelles pour la rénovation des Halles (1er). Signature des dossiers de permis de construire et de démolir. Mmes Anne HIDALGO, Annick LEPETIT et Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DPA 138]

Lancement d’un marché négocié de travaux pour la réhabilitation de la passerelle suspendue au parc des Buttes Chaumont (19e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DEVE 35]

Espace Champerret situé 8-10, rue Jean Oestreicher, 5-7, rue du Caporal Peugeot et 35, rue Jacques Ibert (17e). - Division en volumes de l’ensemble immobilier Champerret. - Déclassement des lots de volumes correspondant aux Halls B et C, à la “Place Basse”, aux escalators et escaliers qui en dépendent. Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DU 17-1°]

Approbation et signature d’un avenant de transfert n°1 au marché de prestations de routage, portage et prestations annexes destinées à l’ensemble des services de la Ville et du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services relevant de budgets annexes, souscrit avec la SAS DHL Global Mail Services (France). Mme Maïte ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DALIAT 26]

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l’année 2008. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DDATC 94]

Approbation du principe de la location et la maintenance de matériels de reprographie pour les services de la Préfecture de police. - Autorisation de signer les bons de commande de l’union des groupements d’achats publics (U.G.A.P.). M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 PP 60]

Modification de la délibération 2002 PP 38 des 18 et 19 mars 2002 portant fixation du régime indemnitaire des agents de surveillance de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 PP 51]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants “Saint Martin” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 41]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association des Cités du Secours Catholique - A.C.S.C.” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Cité Saint Martin” (4e). Montant : 119.329 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 177]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 92]

Vœu relatif à la situation des personnels de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) et à l’accès aux services publics sur le territoire parisien. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 56]

Vœu relatif aux modalités de la concertation sur le secteur d’aménagement “Paris Nord Est”. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 43]

Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine public autorisant l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris à exploiter sur la voie publique deux kiosques à journaux destinés à l’information des touristes, pour l’opération 2008 des “Ambassadeurs de l’Accueil”. M. Bernard GAUDIL-LÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DF 44]

Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DF 30-3°]