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Juin 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Crèche du Quartier Saint Lambert” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 78]

Vœu relatif au service public postal à Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 63]

Signature d’un marché relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 37, rue Vergniaud à Paris 13e. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 274]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury chargé de décerner les bourses de recherche de la Ville de Paris sur la xénophobie et l’antisémitisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 R. 130]

2008 SGRI 18 - Signature d’un 3e avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs passée avec l’association “Ensemble Orchestral de Paris” (8e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DAC 14]

Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants résidant hors de France (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASES 69]

Vœu en hommage à Aimé CÉSAIRE. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 52]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Le 14ème Ours” (14e). Montant : 530.301 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 100]

Subvention à l’association “La Flamme sous l’Arc de Triomphe” (5e), pour l’organisation de ses cérémonies quotidiennes du ravivage de la flamme. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASES 53]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Sampaix” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 38]

Signature d’un marché art. 30 relatif à la conception, à l’animation et à la mise en oeuvre de modules de formation à la santé et à la sécurité au travail pour les agents de la Ville de Paris : Sauveteurs Secouristes du Travail. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DRH 19]

Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la création d’un local de stockage de produits de laboratoire à l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (5e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DPA 118]

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres, les 20, 27 mai et 3 juin 2008. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DAJ 14]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Fondation Louis Lépine. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 R. 122]

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Strata’j’m” à Colombes (Hauts de Seine) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DJS 241]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.D.C.S. “CARTIER” pour l’exploitation de sa boutique - 154, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DDEE 123]

Approbation pour la mandature du programme de formation des conseillers de Paris et des conseillers d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 SGCP 9]

Signature d’une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l’opération 3 jours/3 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 SG 49]

Signature d’un avenant à la convention passée avec la régie personnalisée “Etablissement public de la Maison des Pratiques Artistiques Amateurs Auditorium Saint-Germain” (6e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DAC 204]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association des cités et régions pour le recyclage et la gestion durable des ressources (ACR+). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 R. 128]