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Juin 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Acidulés et à croquer” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 93]

Vœu relatif à la délibération 2008 DPA 166. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 64]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Amicale des conseillers et anciens conseillers de Paris et de la Seine. - Attribution de la subvention correspondante. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 SGCP 2]

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL l’Archipel, 17 boulevard de Strasbourg (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 SG 44]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission supérieure de contrôle du gaz. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 R. 125]

Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de Police pour la représentation de la Préfecture de Police devant les juridictions judiciaires et administratives. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 PP 50]

Vœu de l’Exécutif relatif aux structures de la Ville de Paris destinées aux entreprises et chercheurs d’emploi dans le 15e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 62]

Vœu relatif à l’attribution de la dénomination “Léo Frankel” à une rue du 13e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 47]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint-Simon”, une convention relative à l’occupation d’une parcelle de terrain dans le jardin du Champ de Mars (7e) pour une activité de halte garderie. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DEVE 66]

Subvention à la Fédération nationale des plus Grands Invalides de Guerre - Les Grands Mutilés (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASES 33]

Approbation du principe de réalisation des travaux de démolition de divers bâtiments dans le stade Jules Ladoumegue (19e). - Demande de permis de démolir relative à cette opération. Mme Annick LEPETIT et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DPA 128]

Subvention à l’Association départementale des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc de Paris (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASES 38]

Vœu relatif au réaménagement du marche “Cervantès” et des ses abords (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 58]

Echange foncier entre la Ville de Paris et l’OPAC de Paris dans le cadre de l’opération Maroc, Tanger, Flandre (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DU 43-2°]

Signature d’un avenant n° 1 au marché passé avec l’association VVF Villages pour la mise en œuvre de classes de découvertes. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASCO 66]

Vœu relatif à la mise en place d’un urbanisme intergénérationnel avec la création d’une première résidence intergénérationnelle dans le 18e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 78]

Vœu proposant d’honorer la mémoire d’Hélène BERR en donnant son nom à une bibliothèque ou un conservatoire du réseau parisien. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 53]

Vœu relatif à l’attribution du nom de Darno Maffini à une place du 11e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 48]

Compte administratif général d’investisse-ment de la Ville de Paris pour l’exercice 2007. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DF 30-1°]

DF 15 - Compte administratif du budget annexe du fossoyage pour l’exercice 2007. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DEVE 92]