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Juin 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’une convention avec la Fédération Française de Triathlon (Saint-Denis La Plaine) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DJS 213]

Signature d’une convention passée avec l’association “La Clairière” pour l’attribution d’une subvention concernant la gestion d’un Relais Auxiliaires Parentales. Montant : 12.000 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 273]

Subvention à l’association “La Métonymie” pour le spectacle jeune public Déguisé en homme diffusé au Théâtre Dunois (13e) en 2008. - Montant : 6.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DAC 107]

Vœu relatif à l’autorisation des contresens cyclables lors des opérations “Paris Respire”. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 66]

MA 5 - Subvention de fonctionnement à l’association “Gens de la Caraïbe”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 CAB -]

des membres présents Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 SGCP 9]

Affectation des résultats du budget spécial de la Préfecture de police de l’exercice 2007. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 PP 56-2°]

Approbation du principe de la fourniture de divers types de papier destinés aux ateliers d’imprimerie de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 PP 59]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS “YESFORLOV” - 17, rue Béranger (3e) pour le travail de ses vendeurs dans le magasin “SEPHORA” -70/72, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DDEE 120]

Approbation d’un protocole d’accord Ville de Paris / TIRU portant sur la dépollution du terrain d’assiette de l’usine d’incinération d’ordures ménagères désaffectée et déclassée d’ISSY-LES-MOULINEAUX (92) dans le cadre de sa cession. MmeAnne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DU 137]

Vœu relatif à l’apposition d’une plaque commémorative en hommage à Yves Saint-Laurent. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 46]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété, lot n° 11, situé 23-25, rue Rambuteau (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DLH 59]

Approbation du compte de gestion 2007 de M. le Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de Police (budget spécial de la Préfecture de Police). M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 PP 55]

DU 83-2° - Modalités de passation de 13 marchés de prestations intellectuelles pour la rénovation des Halles (1er). Signature des dossiers de permis de construire et de démolir. Mmes Anne HIDALGO, Annick LEPETIT et Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DPA 138]

Vœu relatif au code de la rue. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 65]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Centre de recherche, d’expertise et de contrôle des eaux de Paris (CRECEP). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 R. 135]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Le Moulin Bleu” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 67]

Vœu relatif au rétablissement de la tranquillité publique dans les rues Saint-Denis et Greneta. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 73]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants “Rasselins” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 46]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité des niveaux des sous sols du secteur nord et des logements de fonction de la Sorbonne et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DPA 194]