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Juin 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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vœu relatif au maintien des emplois vie scolaire à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 177]

Signature d’une convention avec l’association “Club Sportif Multisport du 20ème” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 114]

Signature de deux conventions avec l’association “La Comédie Italienne” (14e) relatives à l’attribution de subventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 12]

Vœu de l’Exécutif relatif à la situation des petits marchés de quartier. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 192]

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d’une halte garderie de 30 places, ZAC Claude Bernard, lot C3, boulevard Mac Donald et quai du Lot (19e) et modalités de passation du marché de travaux pour l’école polyvalente de 12 classes et la halte-garderie. Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPA 1]

Avenant n°1 au marché de travaux signé avec la société BRISSET dans le cadre de l’opération de modernisation de la chaufferie et des réseaux de chauffage du Groupe Scolaire 19 rue Blomet et 13/17 rue des Volontaires (15e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPA 235]

Mise en œuvre de la communication “Pour un meilleur service de proximité aux Parisiens”. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDATC 112]

Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA I à contracter par la SA d’HLM “France Habitation” en vue du financement du programme de construction comportant 6 logements PLUS et 2 logements PLAI situé 16, rue de la Réunion (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DLH 89]

Approbation du projet de protocole d’accord transactionnel entre la Ville de Paris et les sociétés SIMBA TOYS France et DICKIE TOYS HONG KONG Ltd afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l’utilisation des marques “PARIS” et “PROPRETE DE PARIS” et autorisation donnée à Monsieur le Maire de PARIS à la signer. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAJ 10]

Subvention à l’association “Plus Loin”, 4 rue Paul Jean Toulet (20e), destinée à financer l’action “Rencontre, découverte et ouverture en famille”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 287]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de fourniture de vélos, de vélos à assistance électrique et de leurs pièces détachées et accessoires destinés aux parcs des services municipaux, en quatre lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DALIAT 3]

Vœu relatif à la protection des forces de sécurité dans l’exercice de leurs missions. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 203]

Signature d’une convention avec l’association “Club d’Escrime de la Tour d’Auvergne” (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 87]

Subvention à l’association Pro Quartet Centre européen de Musique de Chambre (4e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 288]

Indemnisation de la Société SNC EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE, suite aux travaux de restructuration de l’hôtel de Sérigny en halte-garderie et bibliothèque jeunesse, 26, rue Chaptal (9e). MM. Christophe NAJDOVSKI et Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPA 156]

Subvention à l’association “Free Dance Song” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 194]

Vœu relatif à une meilleure restitution à Paris des contributions des Parisiens à Eco emballages. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 198]

Parcelles municipales situées 142-144 avenue Paul Vaillant Couturier (14ème).- Déclassement de l’emprise située à l’angle de l’avenue Pierre Masse et de l’avenue Paul Vaillant Couturier du domaine public routier de la Ville de Paris. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DU 117]

Vœu relatif à la fraude électorale. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 193]

Approbation du principe de création d’un Centre d’Animation situé 1-3, rue Victor Gelez/10, passage de Ménilmontant (11°), et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre correspondant ; dépôt de la demande de permis de construire. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPA 4]