Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 >

Vœu relatif au Foyer de Travailleurs Migrants Bisson. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 184]


vœu relatif aux réformes de l’Education nationale. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 176]


Subventions à dix-sept associations du 20e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 50]


Vœu relatif au plan de vidéo-protection de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 202]


Subvention à l’association “Chadhal”. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DEVE 74]


Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 >