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Juin 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’association “Carrefour 14” pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 SG 24]

Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement. M. Bernard GAUDIL-LÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DF 41-3°]

Subvention à l’ASSOCIATION MARCHE PONCELET BAYEN (17ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDEE 144]

Convention de partenariat entre la Ville de Paris et le Festival de Saint-Denis pour l’organisation de l’édition 2009 du Festival de l’Oh ! M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 SG 132]

Approbation du principe et des modalités d’attribution de cinq marchés à bons de commande sur appel d’offres ouvert ou négocié après appel d’offres déclaré infructueux relatif à la fourniture de pièces détachées pour les engins de nettoiement du service technique de la propreté de Paris et de la direction des espaces verts et de l’environnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPE 39]

Subventions à 15 associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPVI 39]

Approbation des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande pour la fourniture et la gestion de documents électroniques en ligne et hors-ligne sous la forme d’abonnements souscrits par les établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris et par les autres services de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 154]

Subvention à l’association Star Théâtre pour le spectacle Monsieur de Pourceaugnac présenté au Théâtre Silvia Monfort (15e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 99]

Subvention à l’association “Caravansérail Développement”, 12 rue Martin Bernard (13e), destinée à financer “La ludomobile, animation des espaces publics”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 281]

Approbation du programme 2009 d’aménagements de sécurité de carrefours éligibles aux subventions de la région Ile de France, et autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DVD 144]

Subvention à l’Association du Cinéma Indépendant pour sa Diffusion (ACID) afin qu’elle organise à Paris des séances hebdomadaires destinées à promouvoir les œuvres cinématographiques indépendantes et à favoriser la rencontre entre les cinéastes et le public. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 SG 140]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CALINOT SINGE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 111]

Vœu de l’Exécutif concernant le 24, rue de la Harpe. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 194]

Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc Comité du 13e arrondissement de Paris. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 218]

Vœu suite à l’annonce de Mme Rachida Dati, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, concernant la rénovation des locaux du dépôt du Tribunal de Grande Instance de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 204]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au Contrat Programme de Durée barème D avec “Eco-Emballages” et de signer une convention tripartite relative à l’embauche d’ambassadeurs du tri intervenant dans l’habitat collectif. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPE 15]

Subvention à l’ASSOCIATION TOCQUE VILLAGE (17ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDEE 138]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec la SIEMP, en date du 29 octobre 2007, pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain” et attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPP 11]

2009 DF 13 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris : approbation du compte administratif de l’exercice 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPE 33]

Modification de la délégation de pouvoir accordée au Préfet de police par le Conseil de Paris en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales, dans le domaine des marchés publics. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 PP 56]