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Juin 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’un marché passé en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 29-33 rue Emeriau (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 335]

Signature d’un avenant n°3 à la convention passée avec l’association “Galipette” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 156]

Subvention à l’association “Designer’s Days” et signature d’une convention, à titre de soutien à l’édition 2009 de sa manifestation intitulée “Secrets de Design”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDEE 131]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SA Lucernaire, pour le cinéma le Lucernaire. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 SG 59]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant au marché de prestations de service d’enquêtes de circulation (n° 04/61093) substituant à la société par actions simplifiée SOPAC, la société anonyme Aximum. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DVD 177]

Approbation du principe et des modalités de maintenance des ascenseurs et monte charge des centres de secours de la Brigade de Sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) avec clause additionnelle de mise en conformité et d’amélioration. Approbation des pièces administratives : règlement de la consultation (R.C.), cahier des clauses particulières (C.C.P.), et actes d’engagement (A.E.). M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 PP 55]

Subventions à 9 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DASCO 106]

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Le Petit d’Homme - Classes Enfantines Montessori” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 226]

Signature d’une convention de répartition des charges d’entretien d’un mur mitoyen entre la Ville de Paris, propriétaire de l’école élémentaire, 9 à 11 rue Houdon (18è) et le Cabinet ROUMILHAC pour le compte de la copropriété 10, rue andré Antoine (18e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DASCO 87]

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “L’Ecole du Chat Libre” (19e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDATC 23]

Subvention à l’Association des Amis de Stendhal (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 248]

Subvention à l’association “Extramuros® l’association”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPVI 48]

Vœu relatif à l’attribution de la dénomination “Louis Aragon” à une rue parisienne. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 179]

Subvention à l’association Belleville en vue(s) (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 362]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association Flora Tristan (Régie de quartier du 14e) une convention pour la réalisation de travaux dans un local de “Paris Habitat - OPH” sis 1 rue Pierre Leroy (14e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPVI 47]

Désignation de personnalités qualifiées au sein du Conseil d’administration de l’Etablissement public de la Maison des métallos. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 R. 40]

Approbation du principe des conventions de partenariat pour l’opération Paris Plages 2009. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions de partenariat pour l’opération Paris Plages 2009. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DICOM 10]

Vœu relatif au droit d’interpellation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 200]

Signature d’un avenant aux conventions signées avec l’association “La Commune libre d’Aligre” (12e) pour la gestion du café associatif. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDATC 48]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par la société Lagardère Paris Racing Ressources pour effectuer des travaux de rénovation du clubhouse sur le centre sportif de la Croix-Catelan (16ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 379]