Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 2009

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Projet d’aménagement de la parcelle située 2 bis, cité de la Chapelle/41 A à 43 A, rue Marx Dormoy (18e).- Avis favorable sur le projet de démolition/ reconstruction de la parcelle située 2 bis, cité de la Chapelle/41 A à 43 A, rue Marx Dormoy (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DU 46-1°]

Signature d’une convention avec l’ “Association Sportive du Bon Conseil” (7e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 84]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association des Cités du Secours Catholique - A.C.S.C.” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Cité Saint Martin” (4e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 207]

Subvention à l’association “Fabrication Maison” 67 Strasbourg. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 244]

Compte administratif général de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DF 41-2°]

Signature d’une convention avec la Fédération Française de Savate Boxe Française et Disciplines Associées pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 180]

Signature d’une convention avec l’association “La Domrémy Basket 13” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 94]

Subvention à l’association Espace Bénévolat menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPVI 37]

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 13 et 26 mai 2009 ; Signature de marchés à procédure adaptée ; Attribution et signature d’un marché de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAJ 11]

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association GRAINE (Groupement Régional d’Animation et d’Information sur la Nature et l’Environnement) d’Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DEVE 65]

Lancement d’un marché relatif à la fourniture, livraison et pose de structures de jeux extérieurs, de structures de jeux de motricité intérieurs, de revêtement de sols, fourniture et livraison de pièces détachées et maintenance (entretien et réparation) des équipements de jeux et sportifs gérés par la Direction des affaires scolaires, la Direction des familles et de la petite enfance et la Direction des espaces verts et de l’environnement de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DASCO 4]

Signature d’une convention avec l’association Mémorial de la Shoah (4e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 227]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une déclaration préalable à l’aménagement du carrefour des cascades, Bois de Boulogne (16e) et de lancer un appel d’offre, à deux lots séparés, relatifs à cet aménagement. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DEVE 2]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “les pupilles de l’enseignement public de Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPP 19]

Subvention à l’association “Vivre Autrement” (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 304]

Approbation du principe de délégation de service public pour l’exploitation et l’entretien du parc de stationnement “Maison de la Radio” (16e), pour une durée de 4 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DVD 27]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Arthur et Marine” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “Nieuport” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 159]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 3 à la convention de concession du 21 décembre 1976 avec la Société Auxiliaire de Parcs de la région Parisienne (SAPP) pour proroger d’un mois la concession du parc public de stationnement “Passy” (16e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DVD 200]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SNC ELCO ESTEE LAUDER COMPANIES pour l’exploitation de son magasin “MAC” situé 13, rue des Francs Bourgeois à Paris 4ème. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDEE 155]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n°1 au marché de fourniture n°06 72 096 00 conclu avec la société commerciale CITROEN, succursale de NANTERRE, le 8 décembre 2006 et notifié le 19 décembre 2006, visant à contractualiser le transfert des engagements, droits et obligations résultant dudit marché à la société commerciale CITROEN, succursale de VERSAILLES. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 PP 51]