Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 2009

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Vœu relatif au réaménagement de la place de la République : Respect des engagements pris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 195]

Signature de 69 marchés relatifs à l’organisation, la mise en œuvre et le suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires publiques de la Ville de Paris pour l’année scolaire 2009-2010 en application de l’article 30 du code des marchés publics. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DASCO 85]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Nationale des Arts Graphiques et Plastiques la convention mettant à la disposition de la Ville de Paris le jardin de l’hôtel Salomon de Rothschild, situé à l’angle de la rue Balzac et de l’avenue de Friedland (8e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DEVE 50]

Subvention à l’association “In Famous” (19e) au titre de ses activités musicales en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 122]

Subvention à l’association Ensemble Alternance (4e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 205]

Signature d’un avenant n°3 à la convention passée avec l’”Association d’Education Populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse Rencontres” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie, boulevard du Montparnasse (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 46]

Signature d’une convention triennale avec l’association “Centre d’information sur le Droit des Femmes et des Familles de Paris “ pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 SG 139]

Subvention à l’association “Latitude Sport et Culture”, 8 rue Gaston Pinot (19e), destinée à financer une ludothèque. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 286]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association sportive et artistique des Sapeurs-pompiers de Paris (ASASPP). Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPP 6]

Subvention au Comité local du 20e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 225]

DPVI 50 - Convention financière ANRU “Joseph Bédier - Porte d’Ivry” (13ème).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention financière avec l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine, l’Etat, la Caisse des Dépôts et Consignations, l’Association “Foncière Logement”, le bailleur social, les maîtres d’ouvrage publics ou privés concernés (“Paris Habitat” SEMAPA) et l’association “Bout’chou”.Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions pour la rénovation du site en Grand Projet de Renouvellement Urbain “Joseph Bédier Porte d’Ivry” (13ème). Mmes Anne HIDALGO et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DU 7]

Signature d’une convention avec l’association “RSI La Ressource” (17e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 283]

Subvention à l’association “Compagnie L’Air du Verseau” pour le spectacle Les larmes amères de Petra Von Kant présenté au Bouffon-Théâtre (19e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 200]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ LES PETITS LARDONS “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 126]

Subvention à l’association “Eclairages” (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 319]

Subvention à l’Association française du cinéma d’animation (AFCA) afin de l’aider à développer le centre de ressources du cinéma d’animation et à organiser la 8e Fête du cinéma du 16 au 31 octobre 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 SG 129]

Vœu relatif aux dysfonctionnements des ascenseurs dans les logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 181]

Attribution d’une subvention à l’association Catred menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. - Signature de la convention triennale 2009-2011 conclue entre la Ville de Paris et l’association Catred. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPVI 33]

Vœu relatif au stationnement des vélos. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 196]

Signature d’une convention avec l’Association Science & Télévision pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DASCO 58]