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Juin 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’un quatrième avenant à la convention tripartite pluriannuelle d’objectifs passée avec l’association “L’Eté Parisien” (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 181]

Signature avec l’association Emmaüs Défi d’un avenant n°3 à la convention d’occupation de locaux situés 80 boulevard Jourdan (14e). Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDEE 137]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des services et accessibilité pour tous à la Mairie du 13e arrondissement, 1 place d’Italie et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mmes Maïté ERRECART et Véronique DUBARRY, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPA 122]

Signature d’une convention avec l’association “Espérance Sportive Parisienne” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 108]

Subvention à l’association “Le Picoulet Mission Populaire 11e”, 59 rue de la Fontaine au Roi (11e), destinée à financer l’action “Accompagnement et médiation auprès des familles”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 280]

Subvention à l’association UNION DES COMMERCANTS DE LA RUE DE COURCELLES (17ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDEE 141]

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “Maison d’Europe et d’Orient” (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 391]

Signature de deux avenants aux conventions pluriannuelles de fonctionnement avec l’association “L’Arbre Bleu”, gestionnaire du lieu d’information et du lieu d’accueil enfants parents dénommés “L’Arbre Bleu”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 13]

Individualisation d’une autorisation de programme de 173.000 euros pour l’acquisition par la Ville de Paris (Préfecture de police) de lots de copropriété n°6, 13, 16 et 28 dépendant de l’immeuble situé 13 bis, bd Carnot à Bourg-la-Reine, propriété de la Gérance Générale Foncière, liée au projet d’extension de l’actuel centre de secours de la Brigade de Sapeurs-pompiers de Paris. Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer l’acte d’acquisition correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 PP 49]

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’”Association Franco-Asiatique pour l’Enfance” (AFAPE) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective rue Yves Toudic (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 67]

Approbation et signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage avec la RIVP pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction, 5 bis, rue Stendhal (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 289]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 PP 52]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris une convention triennale 2009-2011. - Attribution de la subvention correspondante. Mmes Gisèle STIEVENARD et Pascale BOISTARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPVI 44]

Approbation du compte de gestion 2008 de M. le Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de Police (budget spécial de la Préfecture de Police). M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 PP 45]

Subvention au Comité du 5e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (FNACA). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 210]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société GNVert l’avenant n° 1 au marché n° 20080000064012 du 22 janvier 2008, passé avec la société GNVert, pour l’approvisionnement de véhicules de la Ville de Paris en carburant GNV. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPE 22]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec l’Immobilière 3F en date du 13 décembre 2007 pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain” et attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPP 14]

Signature d’un avenant à la convention passée avec la Fondation “Maison des Champs de Saint-François d’Assise” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Sainte Lucie” (5e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 242]

Signature d’une convention avec l’association “FC Solitaires Paris Est” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 113]

Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l’exercice 2007. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DF 54]