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Juin 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature avec la Fondation Marguerite Long-Jacques Thibaud (8e) d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs, relatif à l’attribution du solde de la subvention pour 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 247]

Subvention à l’association “Union de Paris des Délégués Départementaux de l’Education Nationale” Paris (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DASCO 104]

Signature d’une convention avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour des travaux et l’achat de matériel pour sa crèche collective “Globe Trotteurs” (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 306]

Approbation du principe de création de 3 aires d’accueil pour les gens du voyage [rue Lucien Bossoutrot (15e) ; bois de Vincennes (12e) ; bois de Boulogne (16e)], des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, et du dépôt des demandes de permis de construire. Mmes Olga TROSTIANSKY et Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPA 32]

Subvention - Fonds du Maire - à l’Association Belleville - Centre Social (19e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDATC 90]

Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société Eiffage Construction IDF Paris dans le cadre de l’opération de restructuration de l’immeuble communal d’artistes 59, rue de Rivoli (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPA 195]

Subventions à dix-neuf associations handisport. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 54]

Subvention à l’association “Rainbow Symphony Orchestra” (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 257]

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Association pour le Couple et l’Enfant à Paris” (6e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDATC 1]

Subvention à l’association “Cineffable” pour ses deux festivals. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 SG 134]

Subvention à l’association “Pérédelkino”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 317]

Subvention à l’”Association Do Jeunes”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 127]

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS LEPIC ABBESSES (18ème) pour les illuminations de fin d’année 2008 et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDEE 146]

Compte administratif des états spéciaux d’arrondissement pour l’exercice 2008. M. Bernard GAU-DILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DF 42]

Indemnisation de l’acquéreur de bonne foi d’oeuvres d’art volées dans les cimetières parisiens en 2006 et 2007. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DEVE 86]

Vœu relatif à la consultation des locataires préalables aux projets d’installation de vidéo-surveillance dans les immeubles sociaux. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 201]

Vœu relatif à l’Association “Les Amis de Tolbiac”. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 188]

Subvention à l’ASSOCIATION SAINT-PLACIDE CHERCHE-MIDI (6ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDEE 136]

Subvention à l’association “Les Parisiens associés”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDEE 101]

Subvention à l’association Point Ligne Plan afin qu’elle organise des projections mensuelles à Paris destinées à mettre en lumière le travail de recherche de cinéastes et d’artistes contemporains. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 SG 124]