Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 2009

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention à l’Association Poudre de sourire afin de l’aider à organiser des ateliers d’initiation au cinéma d’animation à l’attention du jeune public (5-10 ans) à l’Atelier de la Bonne Graine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 SG 116]

vœu relatif à la sécurité dans les écoles. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 175]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Métaphores Urbaines” pour la réalisation d’un projet de plateforme d’indexation géographique de contenu “M3 Cartographie sonore”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPVI 46]

Subvention à l’association Festival Victor Hugo et égaux (94 Créteil). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 222]

Signature d’un marché relatif à la maintenance curative, les montées de versions et la fourniture de prestations complémentaires pour le progiciel BP-EPS édité et distribué par la société BuyingPack. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DSTI 12]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical présentée par la SA SONY FRANCE pour son établissement “SONY STYLE STORE” situé 39, avenue George V à Paris 8ème, pour le dimanche 14 juin 2009, dans le cadre de la manifestation “Designer’s days”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDEE 166]

Signature d’une convention passée avec l’association “La Porte Entr’Ouverte” pour l’attribution d’une subvention pour des travaux dans sa crèche parentale 6 bis, rue Hippolyte Maindron (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 322]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Babillages” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale “Babillages” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 218]

Subvention à l’association Ariana. Signature d’une convention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDEE 118]

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc Comité de Paris (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 216]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer de signer une convention avec l’Association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPP 23]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury du Prix de la Ville de Paris pour les études de genre. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 R. 39]

Signature d’une convention avec l’association “La ligue de l’enseignement - Fédération départementale de Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDATC 59]

Signature d’un marché passé en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 3 rue Jean-Giono (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 334]

Vœu relatif à l’élaboration d’une charte de communication. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 206]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat avec la RIVP signée en date du 21 novembre 2007 pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain” et attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPP 8]

Vœu relatif à l’actualisation des textes réglementaires permettant la verbalisation des infractions à la propreté. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 199]

Subvention à l’association “La Comédie Framboise” (15e) pour la comédie musicale “Jeux de mots laids pour gens bêtes” présentée à l’Européen en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 231]

2009 DF 14 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPE 35]

Signature d’une convention annuelle avec l’association “Centre Audiovisuel Simone de Beauvoir”. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 SG 113]