Approbation du compte administratif du budget spécial de la préfecture de police pour 2014.
- Résultats de l’exercice 2014 du budget spécial de la préfecture de police.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 PP 25-2]
Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association de prévention du site de la Villette (APSV) dans le cadre de la lutte contre la récidive.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DPP 8-1]
BSPP – Fourniture de gants et de combinaisons de type Nucléaire, Radiologique, Biologique et Chimique (NRBC).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 PP 33-1]
Cession du tronçon amont de l’aqueduc de la Dhuys au Syndicat d’Agglomération Nouvelle du Val d’Europe (77).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DU 57-1]
Subventions (93.957 euros), avenant et conventions avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DAC 47-1]
Caisse des Ecoles (6e) - Subvention (2.240 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DASCO 44-1]
Subvention (50.000 euros) avenant à la convention avec le Centre national des dramaturgies contemporaines-Théâtre Ouvert (18e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DAC 17-1]
Subvention (115.000 euros) et avenant 3 avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DAC 25-1]
Caisse des Ecoles (4e) - Subvention (16 086 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DASCO 43-1]
Subventions (24.000 euros) et conventions avec les associations France Bénévolat Paris, Passerelles et Compétences et La Fonda.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DDCT 57-1]
Caisse des Ecoles (15e) - Subvention (49 308 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DASCO 52-1]
Subventions (33.500 euros) à 16 associations et conventions à 4 associations au titre de l’animation locale.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DDCT 68-1]
Création de l'emploi permanent de responsable du fonds vietnamien de la médiathèque Jean-Pierre Melville
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DRH 35-1]
Subvention (52 800 euros) au titre des fonds du maire (16e) en faveur de la caisse des écoles du 16e.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DDCT 91-1]
