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Cours Municipaux d’Adultes-Tarif des cours Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DASCO 8-1]


Etats spéciaux d'arrondissement - Compte administratif 2014. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFA 10-1]


Restructuration de l'ensemble immobilier "Gaité-Vandamme" (14e) - Dissolution de la copropriété, acte d'échange, AOT, convention de projet urbain partenarial, dépôt PC. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DU 131-1]


ZAC Clichy Batignolles (17e) - Achat en l’état futur d’achèvement d’un gymnase et d’un groupe scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DU 91-1]


Approbation du bilan de la concertation préalable relative à la création d’une Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) sur le secteur Bercy Charenton (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DU 145-1]


Immeubles d'activités (11e,13e, 18e, 19e, 20e) - Protocole d'accord avec la RIVP : résiliation des conventions de 1980, cessions, avenants et nouveaux baux emphytéotiques avec la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDEEES 175-1]


Immeubles d'activités (11e,13e, 18e, 19e, 20e) - Protocole d'accord avec la RIVP : résiliation des conventions de 1980, cessions, avenants et nouveaux baux emphytéotiques avec la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDEEES 175-4]


Immeubles d'activités (11e,13e, 18e, 19e, 20e) - Protocole d'accord avec la RIVP : résiliation des conventions de 1980, cessions, avenants et nouveaux baux emphytéotiques avec la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDEEES 175-2]


Ancienne caserne Château Landon (10e) - Bail emphytéotique à la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDEEES 173-1]


Immeubles d'activités (11e,13e, 18e, 19e, 20e) - Protocole d'accord avec la RIVP : résiliation des conventions de 1980, cessions, avenants et nouveaux baux emphytéotiques avec la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDEEES 175-3]


Avenants aux conventions respectives avec la Municipalité de Jéricho et Eau de Paris pour le projet « Appui au renforcement de l’alimentation en eau des quartiers Sud et assistance technique » Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DGRI 29-1]


Subvention (4 000 euros) à l'association Réseau des Associations pour le maintien d'une Agriculture Paysanne d'Ile-de-France (AMAP IDF) (3e) pour l'animation de son réseau parisien. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DEVE 94-1]


Stade Emile Anthoine (15e) - Convention d'occupation temporaire du domaine public avec SNCF Mobilités. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 240-1]


Approbation du plan alimentation durable de la Ville de Paris pour la période 2015-2020. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DEVE 38-1]


Camions restauration - Convention d'occupation temporaire du domaine public. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDEEES 158-1]


Création des emplois permanents de coordonnateurs-(trices) des contrats de sécurité d'arrondissement (CSA), adjoint(e) partenariat Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DRH 36-1]


Mission Vital Quartier 1 confiée à la Semaest - compte-rendu de l'exercice 2014. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDEEES 167-1]


Centres d'animation Les Amandiers et Louis Lumière (20e) - Avenant à convention. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 143-1]


Création du dispositif "1% déchets" de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DGRI 8-1]


Jardin d'Acclimatation (16e) - Avenant n°3 à la convention de délégation de service public du 6 décembre 1995. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFA 37-1]


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