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Déliberation
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Eclairage public,signalisation lumineuse et boucles de détection (5 lots). Marchés de travaux. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DVD 126-1]


Projet CITYLAB (Logistique urbaine zéro-émission). Demande de cofinancement auprès de la Commission Européenne. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DVD 180-1]


Subvention (35.000 euros) et convention avec l’association Unifrance (9e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 355-1]


Classement au titre des monuments historiques de l’Eglise Saint-Vincent-de-Paul (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 322-1]


Subvention (1 500 euros) à l'association Abeille Francilienne (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DEVE 106-1]


Parc de stationnement Montholon (9e). Avenant n° 1 à la convention de concession. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DVD 135-1]


Subvention (3.000 euros) et convention avec l’amicale des anciens conseillers de Paris ou de la Seine (4e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDCT 71-1]


Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement-Adhésion et cotisation (1.276 euros) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DPE 18-1]


Subvention (15.000 euros) à l’association Extra Muros (93430 Villetaneuse). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 351-1]


Travaux de remplacement de trappes d’accès au réseau d’assainissement parisien-Convention de cofinancement avec le SIAAP Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DPE 34-1]


Subvention (24.000 euros) et convention avec l'association ART-EXPRIM 18 (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDCT 61-1]


Compte administratif 2014 municipal. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFA 9-1]


Subvention (49 000 euros) à l’Association exécutive du Comité Départemental du Tourisme de Seine-Saint-Denis (93) pour ses actions d’animation sur le canal de l’Ourcq. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DVD 152-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Ghamu (5e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 341-1]


Subvention (10.000 euros) à l'Association Réseau européen des bibliothèques Judaica et Hébraica (9e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 373-1]


Subvention (79.600 euros) et avenant à convention avec l'association LIRE à Paris pour ses interventions dans les Relais d’Assistantes Maternelles. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 346-1]


Maintenance des horodateurs et prestations diverses - Marchés de services Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DVD 121-1]


Subvention (26.000 euros) et convention avec l’association L’Etrange Festival (95430 Auvers-sur-Oise). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 340-1]


Subvention (2 700 euros) au centre ornithologique Île-de-France (CORIF) pour ses actions en faveur de la biodiversité en ville. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DEVE 104-1]


Subventions (14.000 euros) à 3 associations d’anciens combattants à vocation généraliste Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 346-1]


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