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Mai 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution du premier acompte des subventions imputées sur la provision "Promotion de la musique nouvelle", pour l'année 2000. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DAC 64]

Communication de M. le Maire de Paris sur le sport. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 244]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière pour l'immeuble situé 28, rue de Tourtille, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat du Bas-Belleville (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DLH 148]

Classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des démineurs de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 PP 58-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, avec la société "Adelphe" une convention en vue de l'extension de la collecte du verre à Paris et, d'autre part, avec la société "Saint-Gobain" un contrat de reprise du verre. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DPE 28]

Versement de l'acompte sur la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Baudricourt", 6, rue Simone-Weil (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 38]

Versement de l'acompte de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Marc-Sangnier", 20, avenue Marc-Sangnier (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 43]

Attribution de la dénomination "place Jacob Kaplan" à une place du 9e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DAUC 55]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant aux marchés signés avec la Société de fabrications chimiques pour la fourniture de produits chimiques destinés à l'enlèvement des affiches et des graffiti et pour la fourniture de décapant léger destiné à l'enlèvement des graffiti (lot n° 3). M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DPE 18]

Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DASCO 51]

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 1, rue Royer-Collard et 204, rue Saint-Jacques (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DLH 72]

Opération d'aménagement du secteur "Beaugrenelle" (15e). - Adaptation de baux relatifs aux parkings réservés aux résidents d'immeubles du Front de Seine. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DAUC 70]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DPA 121]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n° 00-34001 signé avec la société "CAPAL" concernant la fourniture et la livraison de produits d'épicerie et de boissons dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 ASES 72]

Versement de l'acompte sur la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Dunois", 61, rue Dunois (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 40]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à l'acquisition de matériels d'imprimerie pour l'Ecole supérieure Estienne (13e) et le lycée Maximilien-Vox (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DASCO 78]