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Mai 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. de travaux de clôture de sécurisation de la cité "Les grands champs" située 39-43, avenue de Stalingrad à Bagnolet (Seine-Saint-Denis). - Subvention à la S.E.M.I.D.E.P. au titre de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DLH 116]

Versement de l'acompte de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Le Point du Jour", 1, rue du Général-Malleterre (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 46]

Versement de l'acompte sur la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Mathis", "Clavel", "Curial" et "Rébeval" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 53]

Acompte sur la subvention de fonctionnement de 2000 à la Caisse des écoles du 18e arrondissement. - Montant 800.000 F. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DASCO 66]

Autorisation à M. le Maire de Paris de prendre en charge sur le budget annexe du Service technique des Transports automobiles municipaux les dépenses afférentes à l'opération "marée noire". M. Paul AURELLI et M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DLTI 30]

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de Paris un terrain situé 41, rue de Tourtille (20e). M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DAUC 89]

Subvention au Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 CAB 8]

Subventions à un établissement scolaire et une association du 9e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DASCO 52]

Subvention exceptionnelle à la Fédération française des sociétés d'aviron à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 75]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de matériaux ferreux destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 PP 16]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 5 logements vacants avec cave, une cave isolée et 2 débarras dépendant de l'immeuble situé 66, rue Ampère (17e). M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DAUC 87]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 4 avenants de substitution aux marchés de travaux nos 99/25 246, 99/25 110, 98/25 607, 98/25 276 signés avec la société "Bati-Renov" pour divers équipements du 12e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DPA 153]

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation mettant en place des activités spécifiques à destination des jeunes durant les vacances d'hiver 2000. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 60]

Versement de l'acompte sur la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Bercy" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 36]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de gré à gré de terres agricoles situées à Cempuis (Oise). M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DAUC 33]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DVD 76]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 PP 71]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la Société d'entreprises municipales pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illuminations des voies ouvertes à la circulation dans les 11e et 20e arrondissements (lot n° 7). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DVD 84]

Subvention à l'association "C'est pour bientôt" (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DAC 76]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien des ascenseurs et monte-charges installés dans les locaux de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 PP 67]