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Mai 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "Polyphorum" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DAC 45]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 PJEV 41]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt d'une demande de permis de démolir pour des auvents bordant le marché Saint-Eloi, 36, rue de Reuilly (12e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DPA 167]

Versement de l'acompte sur la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "GAREF Aérospatial", 6, rue Emile-Levassor (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 41]

Subvention exceptionnelle au Comité départemental de rugby de Paris (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 77]

Réduction de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt P.L.A.-L.M. à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement du programme P.L.A.-L.M. de réhabilitation situé 32, boulevard de la Chapelle, 47, rue Philippe-de-Girard (18e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.A.-L.M. "foncier" à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DLH 103-3°]

Fixation de droits pour l'obtention de documents de la Photothèque de la Ville de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 SG 4]

Modification de la délibération D. 1506-1°, en date du 20 novembre 1995, modifiée, fixant le statut particulier du corps des éducateurs sportifs des activités de la natation de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DRH 31]

Approbation du principe de la mise aux normes des installations électriques à la piscine Jean-Taris (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 110]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'échange de chemins ruraux situés à Bayac (Dordogne). M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DAUC 52]

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 45, rue Lhomond (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DLH 57]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de rénovation de la sous-station vapeur et de mise en conformité des locaux techniques de production de froid au Théâtre de la Ville (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DPA 79]

Approbation du principe de la mise en sécurité des centres sportifs Fillettes et la Chapelle (18e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 93]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux n° 99/26 343 signé avec la société "Bati-Renov" pour le ravalement des façades sur cour à l'école élémentaire, 2, rue Pierre-Brossolette (5e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DPA 189]

Approbation du principe de la fourniture de mobiliers pour les ateliers d'initiation à l'environnement du Clos des Blancs-Manteaux (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 PJEV 57]

Subvention à l'association "Les ateliers d'artistes de Belleville" (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DAC 104]

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 159, rue Saint-Jacques (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DLH 74]

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par l'association "Onze de pique", devant le Tribunal administratif de Paris, tendant à l'annulation de la délibération 1999 DLH 34 - DAUC 32, en date du 15 février 1999, autorisant M. le Maire de Paris à consentir le dépôt par la S.G.I.M. des demandes de permis de construire en vue de la construction de logements sociaux de type P.L.I. situés dans l'opération d'aménagement "Léon-Frot - Phalsbourg" (11e). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 AJ 6]

Communication de M. le Maire de Paris relative à l'aménagement des canaux. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 SG 3]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de palplanches métalliques destinées au canal de l'Ourcq. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DVD 79]