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Mai 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention au Comité de fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 CAB 5]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de renforcement de la travée Est de l'ouvrage Pégoud du boulevard périphérique (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DVD 68]

DAC 152 - Subvention à l'association "Halle - Saint-Pierre" (18e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 SGRI 18]

Versement de l'acompte sur la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Château-Landon", "Jemmapes", "Grange aux Belles" et "Jean Verdier" (10e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 33]

Versement de l'acompte sur la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation de l'espace jeunes "Goutte d'Or" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 52]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 111]

Z.A.C. "Didot" (14e). - Approbation du programme des équipements publics modifié. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DAUC 64-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société anonyme de gestion immobilière une convention de servitudes réciproques liées à l'usage du parking de la Z.A.C. "Citroën-Cévenes" sis 32 à 40, rue Balard et 11 à 17, rue Cauchy (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 ASES 47]

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 157, rue Saint-Jacques (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DLH 73]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'articles chaussants destinés aux agents de surveillance de Paris (hommes) : chaussures basses, chaussures mi-montantes, boots fourrés. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 PP 54]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de dépose d'éléments de couverture et de mise en place de nouveaux revêtements sur le bâtiment administratif du Pavillon de l'Arsenal, 7-9, rue Agrippa-d'Aubigné (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DPA 168]

Avis favorable aux 2 projets de décrets et au projet d'arrêté interministériel modifiant le statut particulier, le classement hiérarchique et l'échelonnement indiciaire applicables au corps des administrateurs de la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DRH 26]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de reconnaissance de sols pour l'année 2001. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DVD 78]

Aménagement du secteur "Didot-Thermopyles" (14e). - Approbation de la modification du P.O.S. général de Paris ayant pour objet le retrait des parcelles des 10 et 12, cité Bauer (14e) de la réserve pour espace vert V01. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DAUC 4-1°]

Approbation du principe de la restructuration et de la modernisation des sanitaires publics aux cimetières parisiens de La Villette, Grenelle, Montparnasse, Père-Lachaise, Pantin, Saint-Ouen et de Thiais. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 PJEV 48]

Réduction de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt P.L.A. à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement du programme P.L.A. de réhabilitation situé 32, boulevard de la Chapelle, 47, rue Philippe-de-Girard (18e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.A. "foncier" à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DLH 103-2°]

Versement de l'acompte sur la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Les Ateliers Censier" et "Arras" (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 29]

Attribution de la dénomination "place des Martyrs de la Résistance de la Porte de Sèvres" à une place du 15e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DAUC 88]

Approbation du principe des travaux de mise en sécurité du centre sportif Championnet (18e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 96]

Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DASCO 49]