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Mai 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir et de permis de construire pour l'aménagement de la Maison des Oiseaux (5e). Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 PJEV 52]

Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. de travaux de rénovation de la chaufferie de la cité "Les Sablières" située 12, rue Maurice-Déménitroux à Créteil (Val-de-Marne). - Subvention à la S.E.M.I.D.E.P. au titre de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DLH 117]

Versement de l'acompte sur la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "La Chapelle" et "Hébert" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 49]

Versement de l'acompte de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Brancion", "Espace Cévennes" et "Frères Voisin" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 45]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 97/65018 signé avec la S.A. "Aquanet service", relatif aux prestations de nettoyage et d'entretien courant des parties communes d'immeubles communaux gérés par le Service d'administration d'immeubles de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DLH 140]

Approbation du principe de la restructuration de divers locaux du théâtre du Chaudron (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DPA 166]

Versement de l'acompte sur la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Amandiers" et "Louis Lumière" et de l'espace jeunes Saint-Blaise (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 54]

Versement de l'acompte de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Les Halles - Le Marais", 6 à 8, place Carrée, Porte Saint-Eustache (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 28]

Subvention compensatrice du loyer dû par le Paris football club 2000 pour l'occupation de locaux situés 6, avenue Maurice-Ravel (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 175]

Modalités d'attribution du régime indemnitaire pouvant être octroyé à certains personnels de la catégorie B de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 PP 60]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la S.A. "Univers informatique" relatif à l'étude détaillée, la réalisation - en architecture extranet -, le suivi de la mise en oeuvre et la maintenance d'un système de gestion des inscriptions et effectifs scolaires : GEPI fonctions scolaires. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DASCO 46]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 18e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 ASES 65]

Aménagement du secteur "Didot-Thermopyles" (14e). - Mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique et à la mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols avec cette opération d'aménagement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DAUC 4-2°]

Subvention à l'association "PLUS" (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DAC 111]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de balais de voirie en matière plastique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DPE 14]

Approbation du principe de la mise en sécurité du centre sportif Didot (14e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 85]

Versement de l'acompte sur la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Beaujon", 208, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 31]

Versement de l'acompte sur la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Les Abbesses" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 51]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au protocole "Fonds de solidarité habitat" du 5 décembre 1997 signé avec la Caisse des dépôts et consignations et la Caisse d'épargne d'Ile-de-France - Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DLH 5]

Règlement du concours international de roses nouvelles de Bagatelle. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 PJEV 60]