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Mai 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le "Comité des fêtes et d'action sociale - Les amis du 6e", 78, rue Bonaparte (6e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit dudit comité. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDATC 76]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché ou de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de produits ferreux et non ferreux destinés à l'approvisionnement des ateliers de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, de la Direction de la Logistique et du Bureau de la maintenance immobilière de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PP 46]

Subvention de fonctionnement à l'association "Tribune du 8" 15, rue Lassus (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 221]

Vœu relatif à la situation du groupe TATI. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 90]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre paroissial d'initiatives jeunesse - CEPIJE", 9, passage Rimbault (14e), dans le cadre de la politique de la Ville. - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 276]

Subventions à quatre associations de commerçants et d'artisans du 15e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDEE 58]

Subvention au "Club des Joyeux Boulomanes des Buttes Chaumont". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 219]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 R. 11]

Déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris et réaffectation à un espace vert de l'emprise de la rue André Gide située entre les rues du Cotentin et Georges Leclanché (15e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DU 88]

Attribution d'une subvention à l'association "Designer's days" (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDEE 62]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la fourniture de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour concevoir et assister au pilotage du projet HELP DESK. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DSTI 26]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et l'Office public d'aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris pour la réalisation d'une crèche collective de 30 berceaux, 43, rue Victor-Massé - 54, rue Jean-Baptiste-Pigalle (9e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 113]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché passé sur appel d'offres ouvert pour la fourniture d'un système centralisé d'information assurant la gestion et la délivrance informatisées des actes d'état civil par les Mairies d'arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DSTI 24]

Approbation du principe de recours à un mandataire pour la construction, à partir de la démarche Haute Qualité Environnementale, d'une Ecole Maternelle de 7 classes et de locaux pour le relogement des services municipaux de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture (Service Technique des Etudes et du Génie Climatique) et de la Direction des Parcs, Jardins et des Espaces Verts au n° 5 rue de Cambrai (19e). - Approbation des modalités de passation du marché de mandat maître d'ouvrage correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. MM. Yves CONTASSOT et Eric FERRAND, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 70]

Z.A.C. "Porte des Lilas" (19e et 20e). - Approbation du programme des équipements publics modifié de la Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DU 44-3°]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'Association générale de familles du 16e. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDATC 67]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris Aide aux Victimes" (14e) une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPP 2]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre signé avec "L'atelier du PONT" et approbation des modalités de passation du marché de travaux en vue de la restructuration et de l'extension de la crèche sise 51, rue Berzélius (17e). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer l'avenant au marché de maîtrise d'œuvre et le marché de travaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 18]

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 8ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 251]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison de la Poésie", 161 bis, rue Saint-Martin (3e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 6]