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Mai 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de réfection du pavage de la place Charles-de-Gaulle (8e, 16e et 17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DVD 89]

Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture d'articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris en 5 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DMG 26]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du centre thermique au garage Aubervilliers, 33, rue du Port, 93300 Aubervilliers, et des modalités de passation du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 152]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un contrat de transaction avec la société AUTREMENT visant à l'indemniser des travaux supplémentaires réalisés au Centre Sportif ELISABETH, 7/15 rue Paul APPELL (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 283]

Subvention de fonctionnement à l'association "Sainte Agnès", 23, rue Oudinot (7e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 239]

Subvention à l'"Association Culturelle Educative et de Loisirs des Colettins-Colettines" (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 229]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché d'appel d'offres ouvert pour le transport en autocars d'enfants vers les piscines dans le cadre de l'initiation des élèves des écoles élémentaires à la natation, et vers des centres d'initiation sportive, des écoles municipales des sports, des ateliers bleus sportifs et des centres scolaires sportifs dans le cadre des activités périscolaires gérées par la Direction de la Jeunesse et des Sports. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 289]

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire adhérer la Ville de Paris au "Réseau Polis" et de régler la cotisation annuelle correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DVD 158]

DLH 104 - O.P.A.C. Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter en vue du financement d'un programme d'aménagement d'un local associatif destiné à l'association Les Enfants de la Goutte d'Or situé 25 rue de Chartres (18e). - Quartier politique de la ville "Goutte d'Or". Mme Martine DURLACH et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPVI 30]

Subvention annuelle de fonctionnement au Comité Départemental Handisport de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 236]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à la S.A. Les Ecrans de Paris (8e) au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes pour le cinéma L'Arlequin situé 76 rue de Rennes (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 SG 29]

Z.A.C. "Porte des Lilas" "(19e et 20e). - Approbation du dossier de réalisation modifié de la Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DU 44-2°]

Vœu relatif à l'attribution du nom de "Berlin" à une artère ou une place de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 105]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour le contrôle de l'état des portiques et potences supportant les panneaux de signalisation directionnelle et les panneaux à messages variables installés sur le boulevard périphérique et ses échangeurs et de souscrire le marché en résultant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DVD 100]

Vœu relatif aux panneaux publicitaires dans le métro. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 96]

Vœu concernant la revalorisation des aides personnelles au logement. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 109]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DVD 186]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec le Centre International d'Action Culturelle de Mimodrame de Paris Marcel Marceau, 17, rue René Boulanger (10e) en vue du versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 58]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour l'entretien des espaces verts des cimetières parisiens.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PJEV 34]

Vœu relatif à la Maison de la Poésie. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 81]