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Mai 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 R. 12]

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 68]

Subvention de fonctionnement au Bureau des élèves de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris, 10, rue Vauquelin (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DASCO 56]

Vœu relatif au projet de construction d'un réacteur nucléaire de type EPR. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 98]

Subvention à l'association "Maison des Femmes" pour son action contre les violences faites aux femmes (12e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 SG 54]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la mise en œuvre du contrat particulier pour les travaux d'aménagement de la porte de Clignancourt (18e) et de solliciter les cofinancements régionaux pour cette étude. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DVD 151]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL Eden Plus, dont le siège social est situé 122, rue de la Boétie (8e), au titre de la politique de programmation effectuée au cinéma le Max Linder Panorama situé 24, boulevard Poissonnière (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 SG 39]

Subvention à l'association "Ravaillac" 7, boulevard de Grenelle (15ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 290]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les sociétés Entreprise Parisienne d'Enlèvement et de Services - EPES - titulaire du marché d'enlèvement des objets encombrants, et S.A PRETORY sous traitant déclaré, représentée par la SELAFA M.J.A es qualité de liquidateur en la personne de maître Jean Claude PIERREL dûment autorisé par ordonnance du juge commissaire en date du 13 janvier 2004, une convention de transaction en vue de les indemniser pour les prestations qu'elles ont réalisées en dépassement des montants maximaux du marché et de l'acte spécial de sous traitance. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPE 69]

Attribution de subventions à deux associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Kédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPVI 11]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à la Caisse des écoles du 8e arrondissement. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDATC 47]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 18 caisses des écoles proposant les modalités d'achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d'été organisés en 2004. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DASCO 62]

Création d'une "Voie de la Libération" destinée à rappeler l'itinéraire suivi le 24 août 1944 par les hommes de la colonne commandée par le capitaine Dronne de la 2e D.B. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 233]

Subvention à l'association AERALL. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DASCO 59]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société d'encouragement aux métiers d'art (SEMA), prévoyant l'attribution d'une subvention à cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDEE 64]

Subvention à l'Association des Commerçants du Haut du Faubourg Saint-Martin (10e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDEE 55]

Voeu concernant l'expression des groupes au Conseil de Paris sur le Plan local d'urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 88]

Approbation du principe et des modalités des levés des mises à jour des plans de voirie de surface. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de service correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DVD 75]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché n° 99.72.057.00 du 13 octobre 1999 conclu avec la société CSD FACES (ex-CSD) relatif à la maîtrise d'œuvre pour l'amélioration de la sécurité incendie de l'immeuble, 11, rue des Ursins, 18, rue Chanoinesse (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PP 47]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation "PALULOS" de 154 logements dans le groupe d'immeubles "Barrault-Lançon", situé 15, rue Auguste-Lançon et 76, rue Barrault (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DLH 10]