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Mai 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 89]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Cercle Sportif de l'Institution Nationale des Invalides". - Subvention correspondante. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 171]

Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 73]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération des Sociétés Historiques et Archéologiques de Paris et d'Ile-de-France, Archives nationales, 60 rue des Francs-Bourgeois (3e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 215]

Vœu relatif à la péniche-spectacles "Antipode". Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 83]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°1 de transfert au marché d'acquisition et de maintenance de matériels "son et image" professionnels (lot n°7) souscrit avec la SAS APE ILE DE FRANCE. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DMG 29]

Vœu concernant la confirmation de la condamnation de Leyla Zana. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 85]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de création d'un service de restauration et de restructuration de divers locaux au groupe scolaire Saint-Maur/Servan, 29, rue Servan (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 1]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Forum des images située Porte Saint-Eustache au Forum des Halles dans le 1er arrondissement, une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 SG 10]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Accueil social, familial et orientation des sans emploi du 16e". Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDATC 46]

Approbation du principe et des modalités de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour la maintenance et la vérification périodique de chariots élévateurs et de chargeurs à la Direction de la Voirie et des Déplacements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de services correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DVD 72]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association le Forum Animation Loisirs pour le fonctionnement de son Espace Public Numérique. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDEE 49]

Délibération "balai bis" pour la section locale 10/11e, pour la prise en compte des références au nouveau code des marchés publics. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 176]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 1er arrondissement pour l'assister dans l'élaboration de la procédure d'appel d'offres relative à la fourniture de repas dans les établissements scolaires de l'arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DASCO 70]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "l'Association du Quartier Saint Bernard" la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition le terrain situé 48 rue Trousseau (11ème) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PJEV 40]

Prolongation, par avenant à la convention signée avec l'Etat et l'ANAH, de l'OPAH "18e La Chapelle". M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DLH 118]

Secteur "impasse Dupuy" (18ème). - Approbation du projet de modification du plan local d'urbanisme (P.L.U.) concernant : la création d'un emplacement réservé pour une voie nouvelle ; la création d'une servitude d'allée piétonnière ; la création d'un emplacement réservé pour équipement public, l'instauration de servitudes de zones non aedificandi, impasse Dupuy, sur une partie des parcelles 2, 3, 5 et 9. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DU 69]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement conclue le 22 octobre 2003, avec l'association "Les Apaches des Vignoles" pour le fonctionnement d'une crèche parentale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 29]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Maîtrise de Paris", dont le siège social est situé 14, rue de Madrid (8e), en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 84]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert n° 1 au marché 01/23-181 de fourniture d'arbres pour les différentes plantations des espaces verts, des bois, des alignements, du centre de production horticole et des cimetières parisiens - lot n° 12 : plants forestiers pour le bois de Boulogne - conclu avec la société Etablissements NAUDET Frères, au profit de la société Pépinières NAUDET. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PJEV 53]