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Mai 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et l'Office public d'aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris pour la réalisation de deux crèches collectives de 60 et 30 berceaux, 29-31, rue du Javelot (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 78]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "le Jardin Solidaire" la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition le terrain situé 94 rue des Vignoles (20e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PJEV 47]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement conclue le 17 novembre 2003, avec l'association "Métramômes" pour le fonctionnement de la crèche parentale "Métramômes". Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 30]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de transformation d'un local d'activités en 2 logements locatifs à usage social, situé 41, rue Basfroi (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'O.P.A.C. de Paris relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DLH 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché d'animation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le quartier de Belleville (20e) afin d'assurer le suivi des dossiers ouverts pendant cette opération et de rembourser à l'association "PACTE de Paris" les frais de location du local du 24 rue Ramponeau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DLH 39]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Société de Port-Royal", 169, rue Saint-Jacques (5e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 113]

Communication sur les arrêtés d'engagement pris entre le 2 janvier 2004 et le 31 mars 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DF 13]

Section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 485.000 euros TTC pour financer la réfection de l'étanchéité des terrasses du poste de commandement de compagnie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris 33-39 avenue Gambetta à COURBEVOIE (Hauts-de-Seine). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PP 50]

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 64]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Athévains", 76-78, rue François Miron (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 63]

Subvention à "l'Association Versailles 2000 - Quilles de Huit". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 165]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication) des conventions de versement de fonds de concours en vue de la restauration des couvertures de l'église Saint-Louis en l'Ile (4e) (tranches conditionnelles 1 et 2). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 210]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "PACTE de Paris" pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à cette dernière. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DLH 66]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de coopération avec la ville de Malakoff. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDATC 50]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espace 19" la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition un terrain situé dans le square Tanger-Maroc, 49 ter rue de Flandre (19e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PJEV 41]

Subventions à trois associations de commerçants et d'artisans du 12e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDEE 57]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Sporting Club Universitaire de France". - Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 174]

Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance (entretien, dépannage, réparation et amélioration) et de vérification réglementaire d'appareils élévateurs dans les équipements publics de la Direction de la Jeunesse et des Sports relevant du budget municipal. - Approbation des modalités d'attribution des quatre marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 157-]

Subvention de fonctionnement à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Comité du 16e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 81]

Vœu relatif à la remise en place de trois plaques commémoratives, au 9, rue des Morillons. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 80]