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Mai 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 conventions de partenariat et de financement pour la réalisation d’une étude technique et financière du projet d’aménagement d’un port de plaisance à la Confluence du canal Saint-Denis et de la Seine avec la Communauté d’Agglomération Plaine Commune, le Conseil Régional d’Ile-de-France et le Département de Seine Saint Denis, ainsi qu’un projet de convention spécifique de financement avec le Conseil Régional d’Ile de France pour l’attribution d’une subvention. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DVD 17]

Subvention à l’association “Ars Longa” (11e) pour une action conduite dans le 20ème arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 262]

Subventions à deux associations de jeunesse du 14ème. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 234]

Subvention à l’association Petits Oiseaux Production (P.O.P) (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 127]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association “Paris-Ateliers”. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 R. 36]

Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l’immeuble communal situé 32, rue de Terre Neuve (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DLH 66]

Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes relatif à la réalisation des prestations nécessaires à l’aménagement d’une salle haute densité sur le plateau informatique de la Préfecture de Police et autorisation à M. le Préfet de Police de signer cette convention. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 PP 38]

Subvention à l’association “Concours Européen de la Mode” (11ème), pour l’organisation du Concours national de la mode “Podium Jeunes Stylistes”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDEE 115]

Vœu sur la transmission aux membres de la 1ère Commission des éléments d’information relatifs aux marchés publics. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 149]

Subvention à l’association “Ars Longa” (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 243]

Subvention à l’association “Atellanes” (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 233]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association pour la gestion des œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 R. 33]

Signature d’une convention avec l’association “Olympique Montmartre Sports” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 107]

Vœu relatif à l’installation d’une stèle commémorative à la mémoire du martyre des enfants juifs déportés. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 147]

Signature d’une convention avec la SARL l’ARP pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement pour le Cinéma des Cinéastes. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 93]

Vœu sur le devenir du Palais de la Mutualité. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 132]

Signature d’une convention avec le SARL Eden Plus pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le cinéma le Max Linder Panorama. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 84]

Subvention à l’association “Solidimey” (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 303]

DU 72-1° - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l’aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des tantièmes de charges qui en résulte, dans l’immeuble en copropriété situé 1, rue Saint Eleuthère (18ème). M. Jean-Yves MANO rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DLH -]

Signature d’une convention avec la SARL Ciné Sorbonne pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la Filmothèque du Quartier Latin. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 89]