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Mai 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Comité Municipal d’Animation et d’Action Sociale du 1er. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDATC 47]

Communication de M. le Maire de Paris sur les politiques de solidarité face à la crise. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 146]

Signature d’une convention avec l’association “R.S.I. La Ressource” (17e) pour l’attribution d’une subvention. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 288]

Subvention à l’association “Les Mots Parleurs” (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 229]

Subventions à deux associations du 9 e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 30]

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée “Impérial” (12e) pour l’organisation du festival “Les Femmes s’en mêlent” en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 239]

Vœu relatif à la célébration du 20e anniversaire des accords de la “Table Ronde” qui marquent le début de la chute des régimes communistes européens. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 143]

Signature d’une convention avec l’association “Judo Paris Centre” (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 82]

Subvention à l’Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée “Le Coach” (9e) au titre de ses actions de formation et d’accompagnement d’artistes des musiques actuelles. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 184]

Location par bail emphytéotique, au profit de “ PARIS HABITAT - OPH “, de l’immeuble communal situé 147, rue d’Avron (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DLH 27]

Vœu relatif à la présentation du dispositif d’installation de caméras de vidéo protection parisien par la Préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 163]

Vœu relatif à la gestion des terres cédées par la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 138]

Réaménagement du terrain situé 92, rue de Bagnolet (20e).-Avis favorable sur le projet de construction d’un immeuble de 5 étages sur le terrain situé 92, rue de Bagnolet (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DU 69-1°]

Vœu relatif à de mauvaises pratiques commerciales constatées dans des agences immobilières parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 133]

Subvention à l’association “Par les Mots et Merveilles “ (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 306]

Remboursement de FORD FRANCE FMC Automobiles SAS (affaire CASA). Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDATC 55]

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Le Moulin” du 14e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDATC 50]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DEVE 55]

Signature d’une convention ave la SARL Triomph Cinéma “Cinéma Action Christine” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 61]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A. BNP PARIBAS - groupe Paris 16ème - 51 avenue Kléber à Paris 16ème, pour son agence “Roland Garros” 2 avenue Gordon Bennett à Paris 16ème . Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDEE 128]