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Mai 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’association Drama Ties pour le spectacle “Beautiful Thing” présenté au Vingtième Théâtre (20e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 97]

Vœu relatif à la librairie “Le Monte-en-l’air”. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 151]

Subvention à l’Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de l’église Saint Eustache (ARGOS) (1er) pour ses activités en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 39]

Subvention à l’association “Une Goutte d’Organisation Productions” (UGOP). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 263]

Signature d’une convention avec la SARL Carlotta Cinémas pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le cinéma le Latina. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 81]

Subvention à un organisme local de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 133]

Signature d’une convention avec l’Amicale des conseillers et anciens conseillers de Paris et de la Seine pour l’attribution d’une subvention. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SGCP 5]

Signature d’un contrat de transaction ayant pour objet de régulariser des créances auprès de la société Capgemini Finance et Services et issues de l’exécution de la sous-traitance du marché relatif à l’acquisition du droit d’usage et de suivi des modules et extensions du progiciel HR Access et à la réalisation de prestations associées. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DSTI 46]

Subventions à trois associations du 13e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 214]

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Partage 5, 6, 7” (6e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDATC 2]

Signature d’une convention avec l’association “Roc 14” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 97]

Vœu relatif au renforcement de l’information faites aux usagers dans les domaines de l’aide sociale et de l’action sociale. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 131]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ASSOCIATION POUR L’ACCUEIL DE TOUS LES ENFANTS A.P.A.T.E” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “La Maison Dagobert” (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DFPE 88]

Subvention à l’”Académie des Sports” (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 121]

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT-OPH”, de l’immeuble communal situé 3, villa Deshayes (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DLH 20]

Subventions à quatorze associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 35]

Vœu relatif à la décision du Tribunal administratif sur la modification du PLU. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 150]

Subvention d’investissement à la Compagnie Varsorio, dans le quartier Flandre (19e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DPVI 31]

Vœu relatif à la nouvelle allocation “Paris Logement”. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 127]

DDATC 50 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt bancaire complémentaire à contracter par la SGIM en vue du financement de l’aménagement en Maison des Associations des locaux d’activités de l’immeuble situé 38, boulevard Henri IV (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DLH 74]