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Mai 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS FELIX FAURE CONVENTION (15ème) pour les illuminations de fin d’année 2008 et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDEE 97]

Vœu relatif aux pistes cyclables du 16e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 158]

Echange foncier entre la Ville de Paris et “Paris Habitat OPH”.- Désaffectation et déclassement d’emprises.- Autorisation de constituer toutes les servitudes nécessaires à cette opération. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DU 48]

Subvention à l’ASSOCIATION DES PLAISANCIERS (14ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDEE 94]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL SODIAV, pour le cinéma Le Saint Michel. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 97]

Garantie de la Ville de Paris au prêt à l’amélioration souscrit par “Immobilière 3F” pour la réalisation d’un programme de travaux de réhabilitation de 263 logements du groupe immobilier “Carrières d’Amérique” (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DLH 7]

Subventions à douze associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 48]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Crèche du Quartier Saint Lambert” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DFPE 100]

Signature d’une convention avec l’association “Paris Macadam - Les Arcavals” (18e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 176]

Vœu relatif au maintien de l’intervention financière de l’Etat au titre de la politique de la ville dans les 14 quartiers parisiens concernés par le Contrat urbain de cohésion sociale. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 164]

Rectificatif à la délibération 2007 DASCO 165 relative à l’attribution d’une dotation à l’E.S.A.A. DUPERRE (3è). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DASCO 78]

Signature d’une convention avec l’association “Paris Alésia Football Club” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 98]

Signature d’une convention avec l’association “Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 71]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au protocole relatif à la vente de terrains à la commune d’Achères. M. Pierre MANSAT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DU 83]

Subventions à deux associations de jeunesse du 13ème arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 235]

Subvention à l’association “Lézarts de la Bièvre” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 179]

“Paris Nord Est” (18 et 19ème).- Secteur intercommunal d’aménagement “Gare des Mines : Fillettes” à Paris 18ème arrt, Saint Denis et Aubervilliers.Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive de groupement de commande entre la Ville de Paris et la Communauté d’agglomération de Plaine Commune pour la réalisation d’études conjointes.-Autorisation à M. le Maire de Paris, coordonnateur dudit groupement, de signer les contrats conclus en application de la convention de groupement de commande. Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DU 21]

Approbation du principe de la constitution du groupement de commandes pour des prestations de services d’agence de voyages dans le cadre des déplacements des agents et des élus de la Ville et du Département de Paris. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe et des modalités de passation du marché à bons de commande des prestations correspondantes. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DF 48]

Signature de l’avenant n° 1 à la convention du 19 juillet 2007 liant la Ville de Paris à l’APUR pour la mise en œuvre du programme de coopération décentralisée avec la Ville de Phnom Penh “Phnom Penh 2020 : contributions à un développement urbain maîtrisé”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SGRI 23]

Vœu relatif à la désignation d’un assistant social référent sur les questions de VIH/SIDA au sein de la DASES. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 129]