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Mai 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Préfet de Police de signer l’avenant n°1 au marché de prestations intellectuelles n°I5 08 98, notifié le 14 novembre 2008 à la société APAVE PARISIENNE et relatif à la mission de contrôle technique pour les travaux de réaménagement des ailes nord et nord-est au 1er étage de l’immeuble de la Cité (4e). M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 PP 40]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SNES Cinéma l’Epée de Bois. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 83]

vœu relatif à la modification des normes d’accueil dans le domaine de la petite enfance et à la mise en place de jardins d’éveil. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 172]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de fourniture, d’installation et de maintenance de matériels “son et image” professionnels et de location de matériels audiovisuels et des prestations associées en 2 lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services rattachés disposant d’un budget annexe. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DALIAT 19]

Subvention à l’association “Réseau Lilas” pour le spectacle Edouard II présenté au Théâtre Paris-Villette (19e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 96]

Vœu relatif aux questions sanitaires et de propreté liées à la présence de pigeons. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 160]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Centre d’Action Sociale Notre Dame des Anges” du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDATC 79]

Modification du programme d’acquisition réhabilitation de logements PLA-I et PLUS réalisé par la RIVP 63 - 67, rue de Rome (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DLH 14-1°]

Signature d’une convention avec l’association “Evolution Sportive et Culturelle du XVème” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 101]

Approbation du principe et des modalités d’attribution du marché relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2009 de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DICOM 7]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Août Secours Alimentaire” du 15e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDATC 83]

Approbation du principe d’une transaction entre Mme Anne-Marie Grasser et la Ville de Paris, relative à l’accident intervenu en l’église Saint Jacques du Haut Pas, 252 rue Saint Jacques (5e) et signature du contrat de transaction prévoyant une indemnité transactionnelle d’un montant de 19.000 euros. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 206]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Multi’color” la convention mettant à sa disposition une parcelle de terrain pour un usage de jardin pédagogique et de refuge à oiseaux, rue Joseph Python (20e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DEVE 21]

Mise en place du Chèque Emploi Service Universel (CESU) pour la garde de jeunes enfants âgés de 0 à 12 ans au profit des fonctionnaires sous statut des administrations parisiennes affectés à la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 PP 42]

Approbation des modalités de lancement et de signature de l’appel d’offres ouvert pour la fourniture de produits et d’équipement sanitaires pour caveaux étanches. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DEVE 42]

Subventions à douze associations du 11ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 33]

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de France.- Versement de la cotisation 2009. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 45]

Autorisation au Maire de Paris de signer une convention avec le Département de Paris relative au marché de gestion des prêts sociaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DRH 3]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DVD 174]

vœu relatif à la sécurité des plafonds des crèches, haltes-garderies, écoles et collèges publics parisiens. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 171]